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Credit bail

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Nemektron
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Ecrit le: 14/04/2010 13:31
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Bonjour,

Un véhicule acquis par credit bail doit effectuer de grosses réparations.
Ces réparations doivent-elles être comptabilisées dans un compte d'immobilisation (2) ou dans un compte de charges (6)?

Merci pour votre aide
Jipe
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Re: Credit bail
Ecrit le: 14/04/2010 19:57
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Bonjour,

De quel genre de réparations parlez vous ?
Quel est le montant de la réparation ?
Quel est la date de fin du contrat de crédit bail ?

J'ai mon idée sur votre question ! mais donnez plus de détail !!

Cordialement

JIpé


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Claire
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Re: Credit bail
Ecrit le: 14/04/2010 21:33
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Bonsoir,

J'ai eu le cas récemment : un véhicule utilitaire type camionnette dont la valeur d'origine HT tournait autour des 16 k¤ il me semble. L'entreprise a levé l'option d'achat pour 200 ¤ par exemple et 3 mois après, le moteur était mort. Ils ont opté pour changer le moteur soit une réparation de 9000 ¤ qui revenait à avoir un camion quasi neuf et bien sûr j'ai immobilisé cette somme.

Voilà pour mon exemple, mais il faut voir le cas qui se présente à toi.

Salutations


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Jipe
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Re: Credit bail
Ecrit le: 14/04/2010 22:53
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Bonsoir Claire,

Votre cas semble légèrement différent que celui évoqué. En effet, dans votre cas le bien figurait déjà à l'actif car il avait été acquit à la fin du CB.
Dans le cas de Nemektron, le contrat de CB est en cours d'exécution.
Mais vous avez raison, il faut immobiliser la réparation.
Mais sur quelle durée !...
Il faut voir le taux d'amortissement habituellement pratiqué sur le bien concerné et aussi voir la durée du contrat de CB restant à courrir et il faut amortir sur la durée la plus courte des deux.

Exemple 1 :
Au moment de la facture de réparation, le contrat de CB se poursuit encore sur 2 ans. La taux d'amortissement habituellement retenu pour un véhicule étant de 20%, 5 ans. La durée d'amortissement à retenir sera de deux ans, soit un taux de 50%.

Exemple 2 :
Au moment de la facture de réparation, le contrat de CB se poursuit encore sur 6 ans. La taux d'amortissement habituellement retenu pour un véhicule étant de 20%, 5 ans. La durée d'amortissement à retenir sera de 5 ans, soit un taux de 20%.

Cordialement,

Jipé


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Nemektron
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Re: Credit bail
Ecrit le: 15/04/2010 12:14
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Bonjour,

Merci pour vos réponses. Je précise que le contrat de credit bail a debuté en juillet 2007 et se termine en juillet 2011.

Le montant des grosses réparations s'élevent à plus de 5 000 ¤ ht.

Si je comprend bien il faut passer cela en immo?

Merci
Jipe
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Re: Credit bail
Ecrit le: 15/04/2010 12:36
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Bonjour,

Oui, il faut passer cela en immobilisation.

Cordialement,

JIpé


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Nemektron
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Re: Credit bail
Ecrit le: 16/04/2010 14:56
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Bonjour,

Merci JIPE. Peux-tu m'apporter une explication sur le fait que cela doit s'enregistrer en immo?

Merci
Lucky luc
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Re: Credit bail
Ecrit le: 16/04/2010 15:53
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Ne faudrait-il pas plutôt mettre ça en 481 puis l'étaler sur la durée du crédit bail (peut-être) par 6812 ?


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Nemektron
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Re: Credit bail
Ecrit le: 21/04/2010 09:41
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Message édité par Icovellauna le 24/04/2010 13:48
Bonjour,

Question en attente de réponse!

Merci

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.

3.4- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message, à la suite du premier, si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût. Attendez patiemment qu'un membre vous réponde.

Cordialement,

L'équipe de modération
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Jipe
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Re: Credit bail
Ecrit le: 24/04/2010 13:33
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Bonjour,

Extrait du Francis Lefebvre, fisal. Page 695 :
Remplacement des composants d'un matériel loué :
Selon l'avis CU CNC n°2006-C, l'identification des composants d'une immobilisation louée est effectuée soit par le propriétaire (bailleur), soit par le locataire, en fonction des modalités contractuelles relatives à la charge de remplacement des composants. (...)
(...) En conséquence, le locataire n'identifie les différents composants du bien loué que lorsque la charge de remplacement lui incombe. Dans ces conditions, les coûts des composants remplacés sont :
- immobilisés à l'actif lors du remplacement ;
- amortis sur la plus courte des deux durées suivantes : la durée séparant deux remplacements et la durée d'utilisation du bien (celle-ci pouvant être limité à la durée résiduelle du bail dans certains cas).
Les dépenses courantes d'entretien engagées par le locataire, et qui ne répondent pas aux critères de définition d'un composant, constituent des charges.

Cordialement,

jipé


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