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Credit impot recherche

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Lilasblanc
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Assistant comptable en entreprise
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
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Ecrit le: 06/01/2008 17:02
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Bonjour à toutes et tous

Tout d'abord meilleurs voeux pour 2008. Que tous vos souhaits se réalisent, et qu'elle soit remplie de joie.
Alors, je dois calculer un credit d'impôt recherche pour une Société qui y a droit.
J'ai effectué toutes les recherches possibles et je n'ai trouvé aucun exemple ainsi que les calculs qu'il faut établir.
Y aurait t'il quelqu'un qui a dejà vu ce cas et qui pourrait m'aider dans le mode opératoire pour établir ce calcul du credit impot recherche.
Merci infiniment
Jipe
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  • 69 - Rhône
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Re: Credit impot recherche
Ecrit le: 06/01/2008 18:10
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Bonsoir,

Désolé de ne pouvoir vous aider mais sachez qu'une réforme de ce crédit d'impôt est prévue !

==> http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid24835/credit-impot-recherche-cir.html

cordialement



--------------------
Lupinou34
ProfilLupinou34
Cadre du secteur privé
  • 34 - Hérault
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Re: Credit impot recherche
Ecrit le: 11/12/2010 11:43
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Message édité par Claudusaix le 12/12/2010 18:45
Bonjour,

le mode de calcul de credit impot recheche a changé , il dépend de plusieurs éléments.
est ce la première demande? le contenu des dépenses éligibles... mais il existe des tableaux à remplir en fonction des feuilles d'heures des techniciens , doctorants...

Par contre me concernant j'aimerais trouver quelqu'un qui ait déjà monté ce type de dossier justificatif, mon entreprise développe des logiciels spécifiques et nous souhaiterions bénéficier du crédit impot recherche : logiciel de gestion commerciale en asp pour iphone et intégrant la géolocalisation. j'aimerais avoir un exemple de dossier justificatif ( le verbiage sur l'état de l'art, l'exposé des technologies utilisées, les objectifs du projet de recherche), qu'importe le secteur de recherche.
merci à tous pour votre aide.

Et bonne fête de fin d'année.

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Gabiz
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Re: Credit impot recherche
Ecrit le: 24/12/2010 15:05
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Bonjour,

Il ne me semble pas que vous ayez besoin impérativement de monter un dossier pour bénéficier du CIR.

Par contre, monter ce type de dossier et faire un rescrit auprès de l'administration fiscale ou auprès du ministère de la recherche permet effectivement de sécuriser votre créance d'impôt.

Vous trouverez un modèle de rescrit mis en ligne sur le site du ministère de la recherche.
http://www.enseignementsup-recherche.gouv....herche-cir.html

En espérant vous avoir été utile,

Cordialement,
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