TVA j'ai environ dans les 7000 je sais plus combien de mémoire (mais je ne connaissais pas trop la réponse sur certain points comme le 13 à cause de la franchise de base --> ca impliquait quoi? et le numéro 15 il fallait collecté ou pas ?)
pour la CVAE j'ai pas trouvé pareil mais en même temps on a zappé ça en cours donc tu as surement juste. je connaissais que le théorique et j'ai du mal l'appliquer
D'après mes souvenirs il fallait prendre également la CFE pour le plafond de 3% de la VA (plafond pour la CET), et donc dans ce cas le plafond s'appliquait.
Oui en effet le plafond s'applique pour la CET. Or de mémoire on avait un plafond aux alentours de 55000 et notre CET faisait 53000. Le taux effectif de CVAE était de 0.48%.
Pour le dossier 2 : Pour le point 15 : pas de TVA collectée car activité exonérée, Pour la franchise en bas j'ai pas collecté également. A vérifier tout de meme.
Ma question concerne la subvention, l'étalement m'a perturbée. J'ai déduit 9000 car pour moi la subvention devait être imposée pour 10 000*20%*1/2=1000 mais est ce que cela n'avait pas déjà été enregistré en comptabilité?
alors pareil que toi sauf que la subvention j'ai pas pris en compte en réalité je me rappelais plus du calcul exact mais il faut calculer la durée d'etalement je crois que c amortissement*durée d'usage / VO = nbre d'année d'etalement. et diviser la subvention par ce chiffre.... du coup j'ai sauté ça :s (foutue mémoire!)
Pour le plafonnement, il ne s'appliquait pas car il fallait d'abord faire la somme de la CVAE et la CFE pour trouver la CET. et après on appliqué le plafonnement.
pour le point 15 j'ai fait pareil que toi mais par contre le 13 j'ai hésité entre ne pas collecter et au contraire Collecter + déduire (j'ai finalement opté pour la deuxième option)