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DCG Droit des sociétés : programme et conseils pour l'UE2

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Catégorie : Epreuves et programme
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DCG Droit des sociétés

Le droit des sociétés et des groupements d'affaires est la deuxième épreuve du DCG dans l'ordre des épreuves. En principe préparée en deuxième ou troisième année selon les écoles, c'est une épreuve réputée difficile au programme particulièrement dense qui fait partie de l'axe droit des affaires.

Avec la dernière réforme du programme du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), l'accent est mis sur les compétences à acquérir.

Comme dans toutes les matières juridiques, il est important d'avoir des ouvrages à jour de ce programme ou de consulter des ouvrages universitaires récents.

L'étudiant gagnera aussi à suivre l'actualité du droit.

Webconférence DCG DSCG DEC

 

Le programme de DCG Droit des sociétés et des groupements d'affaires

Le programme de DCG UE22 est divisé en plusieurs parties. Après les éléments communs, il aborde le droit spécial des sociétés c'est-à-dire les différents types de sociétés commerciales, les sociétés civiles et les associations avant de terminer par les entreprises en difficulté et le droit pénal des sociétés.

La partie consacrée aux groupements d'affaires anglo-saxons a totalement disparu et le droit pénal des affaires perd dix heures de cours, au profit du droit des entreprises en difficulté. L'économie sociale et solidaire fait son apparition dans le programme en se voyant attribuer 10 heures de cours sur un total de 150.

Les différentes parties du programme sont les suivantes :

  • l'entreprise en société avec la notion de société, le contrat de société, la personnalité juridique, les règles de constitution et de fonctionnement, la disparition de la société ;
  • les principaux types de sociétés ;
  • l'économie sociale et solidaire et le monde des affaires ;
  • les autres types de groupements : sociétés civiles, groupements d'intérêt économique, sociétés libérales, sociétés agricoles ;
  • la prévention des difficultés des entreprises ;
  • le droit pénal des groupements d'affaires.

Télécharger le programme complet du DCG Droit des sociétés au format PDF.

Retrouver notre analyse des sujets récurrents aux examens pour le DCG UE2.

Télécharger le corrigé commenté du DCG 2020 UE2 (960 téléchargements)

 

Se préparer à l'épreuve de DCG Droit des sociétés

C'est une matière qui ne peut théoriquement être abordée sans des notions de base et une bonne compréhension du vocabulaire juridique.

De nombreuses notions ont été abordées pour la première fois au cours de la première unité d'enseignement du diplôme de comptabilité et de gestion.

Dans cette matière, comme dans toutes les autres, il est important de ne pas se limiter à ses cours et ouvrages de DCG qui ne sont pas toujours complets. Le jury recommande de se baser sur le programme officiel pour compléter les notions acquises en cas de besoin.

Il recommande aussi de consulter certains blogs juridiques bien précis (brunodondero.com ou droit-des-affaires.efe.fr).

Dans les écoles publiques, ce sont 5 heures de cours par semaine qui sont dispensées à raison de 4 heures en classe entière et une heure en groupe à effectif réduit. Les cours de droit des sociétés ont lieu en deuxième année de DCG. Le candidat libre doit donc s'attendre à devoir y consacrer un temps équivalent pour la préparation de cette épreuve.

La préparation de la matière se fait tout au long de l'année universitaire. La quantité de notions à apprendre et surtout à comprendre en font une matière dans laquelle le bachotage n'est pas recommandé.

L'examen prend la forme d'une épreuve écrite qui porte sur l'étude d'une ou plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions. La méthodologie à utiliser est la même pour tous les examens de l'axe droit des affaires.

Dans le cadre des situations pratiques, le candidat doit identifier le problème de droit soulevé et s'inscrire dans une démarche déductive pour répondre aux questions. Il s'agit d'identifier la règle de droit applicable et de l'appliquer au cas (majeure et mineure).

Dans le cadre d'une analyse d'un arrêt, le jury recommande aux candidats d'exposer et de reformuler le raisonnement de la Cour de cassation puis d'en indiquer la portée.

Il s'agit de mener un véritable raisonnement qui doit apparaître sur la copie de manière claire et structurée.

Le jour de l'épreuve et pour gagner du temps, le jury conseille au candidat : 

  • « d'identifier le fil conducteur et les principales difficultés (les réponses sont souvent dans les questions qui suivent) ;
  • d'établir un timing de progression à l'aide du barème qui est fixé en fonction du temps passé.
Frédéric Rocci

Frédéric Rocci
Fondateur de Compta Online, média communautaire 100% digital destiné aux professions du Chiffre depuis 2003.
Je suis avant tout un entrepreneur. Je cotoie et j'observe la profession comptable depuis plus de 20 ans. Rédacteur à mes heures perdues, j'affectionne plus particulièrement les sujets qui traitent des nouvelles technologies et du digital.
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