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DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)

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Yoyojojo
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 09/11/2020 23:12
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Bonjour,

Pour l'épreuve 1 déontologie, je propose le corrigé suivant (non officiel ce sont mes réponses):

1/ D

2/ C

3/ B

4/ A

5/ B

6/ B

7/ C

8/ D

9/ B

10/ D

11/ D

12/ A

13/ D

14/ B

15/ C

16/ C

17/ D

18/ A

19/ D

20/ A

Et vous?

Nonip
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 09/11/2020 23:32
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Message édité par Nonip le 09/11/2020 23:33
Salut.

Concernant la deonto, j'ai 19 réponses similaires aux tiennes.
La seule qui diffère serait la 17.

Bonne soirée !
Jacknono
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 00:01
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Bonjour,

Sensiblement les mêmes réponses.

Par contre au niveau de la question 3.4, êtes vous sûr qu'il fallait parler du Censi Bouvard alors que l'énoncé en faisait référence seulement après la question 3.5.
Ne fallait-il pas indiquer que certaines catégories d' opérations et de contribuables sont exclues du régime micro. Ces exclusions concernent quelque soit le montant du chiffre d'affaires réalisé. Selon l'Administration, les indivisions, notamment successorales sont exclues du régime micro-BIC.

Bonne soirée.
Bim*
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 09:04
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Bonjour,

Dans le dossier 1 , j'ai également parlé de la mission ALPE.

Avec : mission de régularisation des comptes non certifiés + nouvelle lettre de mission ALPE 3 ans (ou 6 ans), possible au niveau des dates.

Dans les dernières questions, pour le CAC suppléant j'ai dit que c'était OK car son salarié a réussi le CAFCAC et est associé, sans certitude.

Et enfin, pour le mandat, j'ai dit qu'il devait se terminer en 2021 (supposant que le client a choisi ALPE 3 ans) et non en 2022, donc en l'état si rien n'était fait la LM se reconduit tacitement ?! soit jusqu'en 2024.

Le sujet était à ma portée mais j'ai fait beaucoup trop d'inexactitudes, et ai mal démarré le début du premier dossier, j'ai perdu la mémoire sur les anciennes obligations CAC dans les SAS, et ce n'est pas faute de les connaître !!!

J'attends impatiemment un corrigé plus ou moins officiel du QCM . J'ai commis des erreurs stupides mais je crois que ca suffira pour avoir 10.

Réponse en janvier 2021 ?

Raphy2301
ProfilRaphy2301
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 13:56
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Bonjour , concernant l'épreuve de déontologie pour la question 13 , la possibilité de déléguer l'inscription sur la liste des commissaire aux comptes à la CNCC était possible jusqu'en octobre 2020.

Pensez vous que la question était tournée dans ce sens?

Merci d'avance.

Noiretvi
ProfilNoiretvi
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 14:38
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Bonjour à tous !

Voilà ce qui est écrit en "UNE" des corrigés proposés aux correcteurs :

"Le corrigé, ci-après, présente des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen [...] Certaines questions peuvent appeler plusieurs réponses et il n'y a pas de corrigé-type. Les correcteurs doivent particulièrement apprécier et noter l'opinion correcte des candidats, leurs réactions professionnelles, même si leur exposé n'est pas exhaustif et s'écarte du corrigé".

Alors pourquoi rappeler cela ? Parce que chacun expose ses réponses dans cette discussion depuis hier... et c'est très bien. Cela permet de confirmer, infirmer, se comparer etc... mais cela ne doit pas stresser certains candidats ayant divergé par rapport aux réponses les plus couramment données.

Car c'est mon cas ! Depuis ce matin, en lisant les réponses des autres, je réalise que je suis passé à côté de la première question sur la nomination du CAC en 2017. Je suis resté sur la nouvelle réglementation PACTE, donc pour moi :

1.1 Pas d'obligation de nommer un CAC à la création (inf. aux seuils légaux et inf. aux seuils de filiales dite significative dans un petit groupe/ aucune obligation de nomination dans les statuts...)

1.2 Nomination d'un suppléant car titulaire cabinet EURL

1.3 Missions proposées : ALPE ou mission classique 6 ans.

Comme beaucoup de monde, je me suis retrouvé donc piégé devant les questions 1.4 à 1.8 pour comprendre la problématique posée par le sujet...Il était évident qu'on parlait de nomination irrégulière d'un CAC et que les réponses appelaient à régulariser cette situation. Mais alors comment en ayant apporté mes réponses précédentes... ?

C'est là que j'ai remis en cause l'ARTICLE 23 des statuts sur sa rédaction approximative quand à la nomination du CAC... 'à l'initiative du président ou de chacun des présidents délégués'

J'ai compris que le CAC avait été nommé par le Président Délégué, Mme Clayere, et non en AGO par décision colletive des associés. Le sujet ne peut me contredire car il n'apporte aucune précision à ce sujet. Donc pour moi, une nomination volontaire d'un CAC par son Président Délégué - misison ALPE confiée.

Or dans une SAS, la nomination doit intervenir par la collectivité des associés en AGO avec définition de la mission confiée' (préciser si mission ALPE ou classique). Je ne rappellerai pas ici les textes de loi que j'ai utilisé. Et mon raisonnement a ainsi été le suivant ensuite :

1.4 La SAS n'est pas tenue d'accepter les missions d'un CAC irrégulièrement nommé. Risques encourus pour la société (nullité des décisions) et ses dirigeants (au pénal)

1.5 Mme COUTEAU devait, dès l'acceptation de la mission, avant de débuter ses travaux, récupérer le PV de nomination de l'AGO l'ayant nommée et le type de mission confiée - EFL Audit traite un passage sur ce sujet avec un bulletin de la CNCC. Ainsi, elle aurait identifié l'irrégularité de sa nomination.

1.6 Première AGO : Nomination régulière du CAC + mission confiée. Deuxième AGO : certification des comptes au 31/12/19 avec rapport sur comptes annuels + Rapport audit ALPE.

1.7 -

1.8 Rapport sur les comptes annuels 31/12/19 + rapport sur risques éco, fi, gestion si audit ALPE.

1.9 Elle doit appeler l'AG a se réunir pour nommer un nouveau suppléant.

1.10 Il est possible de ne pas renouveler un CAC. Préciser que dans ce cas, il peut être entendu par l'AG s'il le demande.

Pour le Dossier 2.

Mêmes réponses que ci-dessus +

2.3 Déficits fiscaux récupérables dans SARL TEBO

2.4 La clause pourra être activée.

J'attire votre attention sur le fait que pour moi, les annexes du dossier 2 n'étaient pas vraiement utiles... notamment les états fi...certains les ont utilisé ?

Pour le Dossier 3.

Mêmes réponses mais dans un ordre différent. Mais oui le sujet traitait de : BIC, micro-BIC, régime réel, LMNP, Censi-Bouvard, déficit en LMNP reportable sur BIC uniquement de même nature, report des amortissements non déductibles (art.39 CGI), amortissement non admis car actif non au bilan. D'ailleurs pour la chambre d'hote, j'ai proposé de réfléchir au régime de la location saisonnière qui par classement du bien permet un abattement de 70% sur les revenus imposés ;)

Voilà encore une fois, merci de lire et relire mon premier passage où je rappelle que le jury est appelé à évaluer un jugement professionnel et un sens critique. Le corrigé n'est qu'une proposition. Alors, ne stressez pas et attendez les résultats avant de dire "merde". Nous ne sommes pas des robots et réfléchissons tous différemment devant une situation !

Stupéfait du nombre de candidats, peu d'absents finalement sur l'épreuve malgré le confinement, l'annulation des trains, l'organisation de l'épreuve, etc

Raphy2301
ProfilRaphy2301
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 14:48
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Bonjour , d'accord avec votre logique le seul souci pour moi c'est que la LOI PACTE est applicable pour les comptes clos à partir de mai 2019 et la c'était avril 2019 dans le sujet concernant la proposition des missions.

Cordialement.

Noiretvi
ProfilNoiretvi
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 15:03
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Tout à fait d'accord avec vous également.

Néanmoins je reste optimiste et je préfère penser que les correcteurs jugeront favorablement une réflexion et des réponses apportées avec un sens critique, une méthodo et des textes de loi, même si les réponses divergent du corrigé officiel, sans nécessairement apporter TOUS les points... mais une partie quand même !

On s'apperçoit clairement que la difficulté ("piège" ?) du sujet résidait dans les dates et le changement de réglementation (loi PACTE).

Devine
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 16:45
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Bonjour,
Pour le dossier 1, je suis partie sur le même raisonnement que Noiretvi.
On verra bien en janvier 2021.
Brideylaurent
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Re: DEC mai et novembre 2020 (coronavirus)
Ecrit le: 10/11/2020 17:43
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Bonsoir,

Pourriez vous SVP diffuser une proposition de correction du QCM d'hier après midi.

Je pense que beaucoup de candidat (comme moi) aimerait se faire une estimation de leur note.

Merci d'avance.

Cordialement.

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