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DECF 2006 : vos impressions

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Laure45430
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 12:14
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Bonjour à tous,

Depuis le début des examens je suis vos réactions sur ce forum. Et l'épreuve de Relations juridiques d'hier me fait réagir.

Comme beaucoup d'entre vous j'ai été surprise par ce sujet, où il n'y avait rien de classique pour engranger des points.
J'aid éjà passé cette UV l'an dernier et je l'ai raté à 0.5 point près, et cette année je passe la compta, les Relations juridiques le droit des Socité et Ficalité et l'OGE. Et je me demande si je l'aurais car j'ai peur d'avoir vraiment raté les Relations juridiques; Mais c'est ainsi.

A tout ceux, qui sont dans le doute, ne nous décourageons pas, il faut garder la motivation pour les épreuves à venir.

Bon courage à tous


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Ptitdop
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 14:24
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Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:53

Citation : Mahdi054 @ 18.09.2006 à 22:27

Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:17
Pour le pénal,j'ai mis:
1-ABS
2-complicité relative à l'ABS
3-le recel d'ABS

je ne comprends pas pourquoi il y aurait un usage de faux.
Merci de me renseigner ?

La réalisation de fausses factures

Je suis d'accord avec toi mais le seul souci c'est ce que je pense que la SARL ayant accepter le devis de cette prestation de service,la SA est en droit d'étabir une facture .En effet l'accepation du devis permet l'existence d'un contrat de vente et dans ce cas,l'entreprise peut envoyer la facture même si les travaux ne sont pas faits.

Il faut juste mettre les hypothèses :
- si en connaissance de cause la SARL ne réalisera pas les prestations, il y a faux (fausse facture, faux intellectuel car représente une prestation qui n'existe pas, et usage de faux car transmission, il y a en outre préjudice).
- si il s'agit d'un acompte, il n'y a évidemment pas de qualification pénale.

Est-ce que quelqu'un sait quel est la qualification du fait de payer la fausse facture en connaissance de cause ?

Enfin, si quelqu'un a d'autre réponses à proposer par rapport aux 4 premiers sujets.


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Ptitdop
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 14:25
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Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:53

Citation : Mahdi054 @ 18.09.2006 à 22:27

Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:17
Pour le pénal,j'ai mis:
1-ABS
2-complicité relative à l'ABS
3-le recel d'ABS

je ne comprends pas pourquoi il y aurait un usage de faux.
Merci de me renseigner ?

La réalisation de fausses factures

Je suis d'accord avec toi mais le seul souci c'est ce que je pense que la SARL ayant accepter le devis de cette prestation de service,la SA est en droit d'étabir une facture .En effet l'accepation du devis permet l'existence d'un contrat de vente et dans ce cas,l'entreprise peut envoyer la facture même si les travaux ne sont pas faits.

Il faut juste mettre les hypothèses :
- si en connaissance de cause la SARL ne réalisera pas les prestations, il y a faux (fausse facture, faux intellectuel car représente une prestation qui n'existe pas, et usage de faux car transmission, il y a en outre préjudice).
- si il s'agit d'un acompte, il n'y a évidemment pas de qualification pénale.

Est-ce que quelqu'un sait quel est la qualification du fait de payer la fausse facture en connaissance de cause ?

Enfin, si quelqu'un a d'autre réponses à proposer par rapport aux 4 premiers sujets.


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Nanette78430
ProfilNanette78430
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 15:30
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Après avoir fait toutes les révisions possibles pour l'OGE (dissert des annales, revu tous les cours), je me demande sur quoi ce sujet portera...

gestion des risques, entreprise éthique... ?

quel est votre avis?

Merci !! ^^
Wald
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 16:10
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Citation : Ptitdop @ 19.09.2006 à 12:25

Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:53

Citation : Mahdi054 @ 18.09.2006 à 22:27

Citation : Betty2 @ 18.09.2006 à 22:17
Pour le pénal,j'ai mis:
1-ABS
2-complicité relative à l'ABS
3-le recel d'ABS

je ne comprends pas pourquoi il y aurait un usage de faux.
Merci de me renseigner ?

La réalisation de fausses factures

Je suis d'accord avec toi mais le seul souci c'est ce que je pense que la SARL ayant accepter le devis de cette prestation de service,la SA est en droit d'étabir une facture .En effet l'accepation du devis permet l'existence d'un contrat de vente et dans ce cas,l'entreprise peut envoyer la facture même si les travaux ne sont pas faits.

Il faut juste mettre les hypothèses :
- si en connaissance de cause la SARL ne réalisera pas les prestations, il y a faux (fausse facture, faux intellectuel car représente une prestation qui n'existe pas, et usage de faux car transmission, il y a en outre préjudice).
- si il s'agit d'un acompte, il n'y a évidemment pas de qualification pénale.

Est-ce que quelqu'un sait quel est la qualification du fait de payer la fausse facture en connaissance de cause ?

Enfin, si quelqu'un a d'autre réponses à proposer par rapport aux 4 premiers sujets.

Je me permets d'intervenir dans votre discussion pour tenter de l'éclairer un peu, au risque de décevoir quelques candidats.

- tel que je lis votre sujet, il faut évidemment supposer que les dirigeants de la sté RAR savent parfaitement qu'ils transmettent des factures qui ne correspondent à aucune prestation. Même si le sujet ne le précise pas, il ne s'agit pas d'une erreur de transmission d'un service de comptabilité ni même d'un aompte convenu d'avance sur une prestation à venir. Cette hypothèse étant émise comme la seule probable, puisqu'il s'agit d'une question de droit pénal, il existe évidemment un faux en écriture puisqu'il y a altération de la vérité dans un support ayant pour effet d'établir des droits (art.441-1 di code pénal). Mais on a dû vous enseigner que le faux, le plus souvent, n'est pas commis pour lui-même (sauf le faux passeport ou le faux permis de conduire par ex.), mais bien pour faciliter une autre infraction, plus grave, comme l'escroquerie par ex ou des infractions de même nature. Ici, tel que je lis votre sujet, un gérant paye en connaissance de cause une prestation qui n'a pas eu lieu. Il n'est pas ecroqué, puiqu'il n'est pas trompé. Il utilise les fonds de sa société à des fins autres que celles pour lesquelles ils lui sont confiés. Il les détourne donc. Ce serait un abus de confiance s'il n'était le gérant d'une SARL. Mais dans ce cas là, l'infraction porte un autre nom: c'est un abus de biens sociaux. Voilà donc résolue la première question.
- il est plus délicat de résoudre la deuxième. On peut toutefois supposer que la facture ne part pas toute seule, et que les dirigeants de la sté RAR y sont pour quelque chose. Sans cette facture, l'infraction ne pourrait pas être commise. Il y a donc complicité de leur part et donc, par conséquence, complicité de la personne morale qu'ils animent. Cette complicité est désormais expressément prévue par les art 221-1 et suivants du code pénal et il n'y a pratiquement plus de controverse doctrinale à ce sujet. L'infraction étant commise par ses dirigeants, et à son profit, la Sté RAR est incriminable sur ce point. Il est vrai que sur cette question on peut hésiter avec un simple recel de cette société. Cependant, il n'y a paas ici seulement le fait de profiter de k'infraction, mais participation active (la facture) à la prparation matérielle de celle-ci, ce qui lève toute ambiguïté.
- Quant à la soeur de M. Piert, elle commet un "gros" recel. Il n'y avait là aucune difficulté.
Voilà donc une petite contribution "juridique" à votre débat. Sur le reste, il me semble que d'autres questions sont bien plus complexes, difficiles, voire sujettes à controverse que celle-ci. Honnêtement l'intérêt "intellectuel" (hors la mémoire) de votre thème 3 en droit du travail ne saute pas aux yeux.
Lorik
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 16:23
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Citation : Nanette78430 @ 19.09.2006 à 13:30
après avoir fait toutes les révisions possibles pour l'OGE (dissert des annales, revu tous les cours), je me demande sur quoi ce sujet portera...

gestion des risques, entreprise éthique... ?

quel est votre avis?

Merci !! ^^

Honnêtement les pronostics pour l'OGE sont très dures à donner... Mon professeur, qui est aussi correcteur de l'examen, nous a suggéré comme possibilité le retour vers un sujet plus traditionnel sur les stratégies ou bien l'entreprise citoyenne. Voilà ce que je peux te dire mais rien n'est fiable, c'est le principe des pronostics!
Roxx
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 16:39
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Message édité par COC Admin le 19/09/2006 17:30
Pour répondre au cher monsieur qui cherche l'intelligence parmi nous, je me permettrai de préciser certains points:

- l'intelligence et l'art de l'improvisation ne sont pas nécessairement la même chose. L'intelligence résulte également de l'expérience, c'est à dire des connaissances assimilées. Ne pas savoir répondre à une question non traitée en cours ou à peine abordée ne relève pas necessairement, selon moi, de l'intelligence.

- je crois que tous les candidats ayant passé les épreuves cette année sont unanimes: les sujets n'ont aucune commune mesure avec ceux des années précédentes, que l'on pourrait qualifier de "classiques". Cette année, le qualificatif adéquat serait davantage "exotiques" pour ne pas dire autre chose. Je pense principalement au sujet de gestion financière relativement excentré par rapport à l'essentiel du programme et surtout différent des années précédantes, à la comptabilité qui n'a pas fait l'objet de la moindre question portant sur la comptabilité des sociétés mais qui portait exclusivement sur la comptabilité générale, au sujet de contrôle de gestion, le pire selon mon avis, qui ne testait pas les connaissances des candidats mais plutôt leur aptitude à garder leur sang froid face à des question ambigues et non traitées pendant l'année pour un nombre de points plus que conséquent (je pense au dossier n° 2 valorisé 8 points....). Pour finir les relations juridiques, où le sujet portait majoritairement sur des questions en marge du programme ( congès pour création d'entreprise, plan d'interressement des salariés ) très peu représentatives des connaissances essentielles attendues des candidats.

- si dans ce cas, cher monsieur, vous estimez que la non réussite des candidats aux épreuves est due à des lacunes intellectuelles, laissez moi en douter.

A bon entendeur

Information
Bonjour,

Je vous conseillerais de ne pas utiliser une nouvelle fois ce style faussement provocateur sur notre forum.
"Caribou" s'est exprimé avec courtoisie et je ne permettrais pas que l'on manque de respect à un membre actif de notre site.
Donc éviter les "cher Monsieur" et "A bon entendeur" à l'avenir !

J'ai exclus un membre la semaine dernière pour le même raison.
Mais je pense que vous savez très bien de quoi je parle.

Frédéric
L'équipe de modération

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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 17:21
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Citation : Lili85 @ 19.09.2006 à 07:39

Citation : Aude33 @ 18.09.2006 à 23:55
bonjour,

Je suis également un peu surprise par les sujets du DECF cette année.

J'ai commencé ma formation en janvier avec l'INTEC. Malgré toutes les critiques qu'ont peut formuler vis à vis de cette formation, elle présente de nombreux avantages et je la conseille fortement.

En effet, en l'espace de 5 mois, j'ai obtenu mon DEFC (et donc le DECF si je valide une UV) avec une moyenne générale de 17.5/20. Certains sujets étaient trés faciles (notamment en contrôle de gestion), et le point de bonification n'est pas du tout négligeable. L'avantage, c'est qu'avec l'INTEC, il n'y a pas de surprise: l'ensemble des questions porte sur les cours envoyés (donc pas de hors programme).

J'ai passé toutes les épreuves du DECF (pour valider mon UV), et je pense que je ne l'aurai pas obtenu (donc je remercie l'INTEC). J'ai fait beaucoup d'erreurs en comptabilité, et certaines questions des relations juridiques n'ont pas été abordé dans les cours de l'INTEC, ou trés peu, d'où ma surprise: le congé en création d'entreprise, le plan d'interressement des salariés, ou encore la cour de justice des communautés européennes. Je sais que je n'obtiendrai pas la moyenne à ces UV. Pourtant, à l'INTEC j'ai obtenu respectivement 19 et 15.

Donc, si vous en avez la possibilité, inscrivez-vous aux épreuves de l'INTEC!

C'est pour cela que le DECF de l'INTEC est tant critiqué et qu'il ne s'agit pas d'un diplôme d'Etat (et qu'il ne donne pas un niveau BAC+3).
Mais l'important ce n'est pas vraiment la critique mais la valeur accordée par les professionnels du métiers au DECF de l'Etat et celui de l'INTEC. Il suffit de demander aux experts comptables. Le diplôme d'Etat est reconnu mais celui de l'INTEC est valorisé comme un "sous-DECF".
Le DECF est difficile a obtenir et ce n'est pas pour rien. Il requiert un niveau de connaissances élevé parce que, une fois que vous entrerez en cabinet ou en entreprise, vous verrez qu'il est important d'en connaître beaucoup (surtout en droit fiscal).
A mon avis, la personne qui veut son DECF peut l'obtenir (en 2 ou 3 ans) mais c'est loin d'être insurmontable. Il faut juste se donner les moyens de réussir!

Bonjour, je voudrais savoir si malgré que vous vous êtes inscrite au mois de janvier vous avez pu bénéficier des bonnifications. Est ce que travaillerd'un côté et bosser en même temps toutes les uv de DEFC n'est pas trop dur ?
Comment vous vous êtes organisée ??
Merci de votre réponse
Ptitdop
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 17:22
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Citation : Roxx @ 19.09.2006 à 14:39
Pour répondre au cher monsieur qui cherche l'intelligence parmi nous, je me permettrai de préciser certains points:

- l'intelligence et l'art de l'improvisation ne sont pas nécessairement la même chose. L'intelligence résulte également de l'expérience, c'est à dire des connaissances assimilées. Ne pas savoir répondre à une question non traitée en cours ou à peine abordée ne relève pas necessairement, selon moi, de l'intelligence.

- je crois que tous les candidats ayant passé les épreuves cette année sont unanimes: les sujets n'ont aucune commune mesure avec ceux des années précédentes, que l'on pourrait qualifier de "classiques". Cette année, le qualificatif adéquat serait davantage "exotiques" pour ne pas dire autre chose. Je pense principalement au sujet de gestion financière relativement excentré par rapport à l'essentiel du programme et surtout différent des années précédantes, à la comptabilité qui n'a pas fait l'objet de la moindre question portant sur la comptabilité des sociétés mais qui portait exclusivement sur la comptabilité générale, au sujet de contrôle de gestion, le pire selon mon avis, qui ne testait pas les connaissances des candidats mais plutôt leur aptitude à garder leur sang froid face à des question ambigues et non traitées pendant l'année pour un nombre de points plus que conséquent (je pense au dossier n° 2 valorisé 8 points....). Pour finir les relations juridiques, où le sujet portait majoritairement sur des questions en marge du programme ( congès pour création d'entreprise, plan d'interressement des salariés ) très peu représentatives des connaissances essentielles attendues des candidats.

- si dans ce cas, cher monsieur, vous estimez que la non réussite des candidats aux épreuves est due à des lacunes intellectuelles, laissez moi en douter.

A bon entendeur

Bonjour à tous,

Personnellement je n'entrerais dans le débat pour une seule et unique raison :

- Si les difficultés des sujets ont été ressenties par la majorité des candidats, nul doute que le jury saura l'apprécier et en tenir compte dans sa notation (qui peut être au dessus de 20, ou une notation plus indulgente) ou dans son barême (report des points d'un exercice vers l'autre). Par exemple le fait que la méthode UVA soit hors programme en contrôle de gestion (qui était faisable à 80 % même si on ne connaissait pas la méthode soit dit en passant, il suffisait de lire les annexes et de réfléchir plus de 20 secondes) pénalise à priori tout le monde, seule une poignée a pu s'en sortir. Le jury n'a aucun intérêt à réduire les taux de réussite des épreuves, déjà très faibles (moins de 30 % en moyenne, absents y compris), d'autant plus que l'harmonisation européenne ne laisse plus qu'un an de plus pour obtenir DECF et DESCF avant changements de programmes (attention attention).

- En revanche, si le sujet n'a destabilisé qu'une minorité d'étudiants, en général ceux qui se plaignent sur les forums ;-), d'aucuns pourront revenir l'année prochaine.

Pour ma part, je pense que la plupart des élèves ont trop le "nez dans le guidon", et ne pensent qu'au cours sans s'interroger sur son contenu et ses applications pratiques. Il se font en outre destabiliser par des sujets (en imaginant d'hypothétiques difficultés partout) qui une fois dans les annales, se révéleront d'une simplicité enfantine.
Pour terminer, il n'y a pas de choses limite programme, mais des choses dans le programme (l'intéressement en fait partie, il fait même l'objet d'un chapitre complet dans les "synthèses" DUNOD c'est pour dire, même régime pour le congé pour création d'entreprise) et des choses hors programme. Alors pas de mauvaise foi, quand on a pas appris un chapitre, ce n'est pas de la faute de Murphy mais uniquement de la sienne.

Patience, on sera tous fixé dans deux mois.


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Roxx
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Re: DECF 2006 : vos impressions
Ecrit le: 19/09/2006 17:54
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Je ne suis pas intervenu dans le but d'agresser quiconque et si c'est le cas j'en suis sincèrement désolé. Toutefois je tenais à attirer votre attention sur le fait que cette année les sujets étaient pour leur majorité inatendus, et que j'estime compréhensbible que beaucoup d'étudiants aient été destabilisés et que dans les conditions de l'examen ils aient perdu leur sang froid, malgré un investissement important dans leur formation.

Cordialement
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