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Bonjour,
Le formulaire 3310A cadre B contient une liste des taxes assimilées mais aucun taux ni méthode de calcul n'est mentionné (sauf pour deux).
J'ai besoin de connaitre le principe de calcul pour chacune des taxes.
Quelqu'un a t-il un document récapitulatif à partager SVP.
Merci.
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Bonsoir,
il y a une liste des "contributions et taxes assimilées à la tva" sur un site web du service public mais c'est très imprécis. Leur document ne permet pas gérer tous les cas de figures.
Merci.
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