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Décompte heures supplémentaires

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Carole30
ProfilCarole30
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Employé en comptabilité


Re: Décompte heures supplémentaires
Ecrit le: 06/11/2008 11:15
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Bonjour,

et merci Jipé pour votre réponse.
Alors je vais continuer à faire ainsi.

Carole


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Claire
ProfilClaire
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 84 - Vaucluse
 
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Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Décompte heures supplémentaires
Ecrit le: 08/11/2013 13:24
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Bonjour,

Je m'interroge sur la prise en compte des heures non travaillées pour intempéries par rapport au décompte des heures supplémentaires.

Dans le secteur des travaux publics, les heures non travaillées pour intempérie sont indemnisées par l'employeur ou par la caisse des congés payés ou récupérées.


Ces heures non travaillées sont spécifiquement considérées comme du temps de travail effectif pour le calcul de l'attribution des droits à congés. Mais quant est-il pour le décompte des heures supplémentaires ?

Il semble que les heures au titre du chômage partiel, indemnisées, sont prises en compte pour le calcul du nombre d'heures donnant lieu à attribution de bonifications et majorations pour heures supplémentaires.

Est-ce que les heures non travaillées pour intempérie suivent ce même régime ?

Merci d'avance pour vos éléments de réponse.

Cordialement



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