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Dédouanement et DEB

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Dsdelamour
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Comptable en entreprise
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Comptable en entreprise


Ecrit le: 21/04/2017 15:33
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Bonjour à tous


J'aimerais avoir quelques précisions sur les dédouanements et la DEB.

Je dois traiter dans le cadre de mon groupe les 3 cas suivants :


Cas 1 - Société en allemagne.

un client en France passe une commande à ma société qui est localisée en Allemagne.
Je passe une commande achat à mon fournisseur en Chine pour qu'il livre mon sous-traitant en Allemagne, à qui j'ai aussi passée une commande d'achat.
Et ce dernier (le sous-traitant) doit livrer mon client final en France.
Le stock des produits ne passe pas par ma société en allemagne, tout est stocké chez mon sous-traitant en allemagne.


Dans le cadre de la DEB en Allemagne, je dois en faire une en Allemagne.
Y a t'il une notion de dédouanement et au niveau de ma DEB, doit-il y avoir le pays de destination de mon client final , la france ?


Cas 2 - Société en France

un client en France passe une commande à ma société qui est localisée en France.
Je passe une commande achat à mon fournisseur en Chine pour qu'il livre mon sous-traitant en Allemagne, à qui j'ai aussi passée une commande d'achat.
Et ce dernier (le sous-traitant) doit livrer mon client final en France.
Le stock des produits ne passe pas par ma société en france, tout est stocké chez mon sous-traitant en allemagne.


Dans le cadre de la DEB :
Y a t'il une notion de dédouanement en Allemagne ?
Si oui :
- dois je faire une DEB en France avec quelle information sur l'origine de mes articles : chine ? ou Allemagne ?
- dois je faire une DEB en Allemagne (alors que ma société est localisée en France) ?

Cas 3 - Société en France

un client en France passe une commande à ma société qui est localisée en France.
Je passe une commande achat à mon fournisseur en Chine pour qu'il livre directement mon client en France.
Je passe une commande achat à ma filiale en France pour des composants.
Ma filiale en france passe une autre commande d'achat à son fournisseur en Chine (le même que le mien) pour qu'il me livre directement.

Dans le cadre de la DEB :
Si la marchandise livrée à mon client final passe par la chine à cause du transporteur.
Pour la DEB que je dois déclarer en France, dois je tenir compte d'un dédouanement en Autriche ?

Par avance,

merci de vos retours et commentaires j'espère pour la semaine à venir hi hi hi :) :)

je vais avoir du travail avant les longs week-end de mai :)

/Marie

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