Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Déduction valeur locative habitation

6
5 853
0
6 réponses
5 853 lectures
0 vote

Brico92
ProfilBrico92
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet


Ecrit le: 05/03/2008 19:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

Je suis en entreprise individuelle (dépannage technique)au régime réel simplifié.
J'exerce mon activité chez mes clients, mais mon activité est hébergée à mon domicile principal.
Je suis propriétaire d'un pavillon (surf habitable 80m2-hors garage)
D'apres la taxe habitation
- Valeur locative brute 5811 ¤
-Valeur locative moyenne 5265 ¤

Mon véhicule professionnel occupe le garage 8m2
Mon bureau occupe une piece 8m2
Mon stock et outillage occupe environ 8 M2

Question :
- Puis je compter en charge un loyer d'hebergement de mon activité ?
- Si oui sur quelle base de valeur locative ? (VL)
- Cette valeur locative est elle mensuelle ou annuelle (celle figurant sur la taxe habitation) ?
- Dans ce cas le calcul serait il le suivant (charge annuelle)

12 x VL x (8+8+8)/(80+8)

merci infiniment de vos conseils

NB : Je n'ai Rien trouvé sur le site, ni sur internet qui ne traite que des avantages en natures pour les salariés hébergés par leur employeur)

1000 mercis d'avance de vos avis
Brico92
ProfilBrico92
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet


Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 18/03/2008 16:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Malgré mes recherches je n'ai toujours pas trouvé de réponse à le question ci dessus.

Comment calculer les frais d'hebergement professionnels lorsqu'on est propriétaire de son habitation ? (j'occupe environ 15 % de la surface à tittre professionnel)

Merci 1000 fois de vos avis et conseils
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 393 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online



Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 18/03/2008 17:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Apparemment ce sujet n'a pas l'air de motiver beaucoup de monde, alors je me lance.

Tout d'abord, pour ce qui est du calcul du loyer, j'appliquerais le pourcentage de la superficie utilisée à titre professionnel, sur la valeur locative nette (en l'occurrence 5265¤ x 15% soit 789.75¤). Par contre, pour ce qui est de la domiciliation, cette adresse ne servira uniquement qu d'adresse pour votre courrier et pour entreposer votre matériel. En aucun cas, le domicile élu siège social, ne peut être utilisé à titre commercial (recevoir les clients,...). Par conséquent, il n'y a pas de bail à établir, mais peut-être un contrat.

En ce qui concerne vos charges locatives, j'établirais une facture annuelle récapitulant les différents frais en commun à votre habitation (EDF,...), et je ramènerais le total au prorata de la surface utilisée à titre professionnel (si 800¤ alors 800 x 15%).

Si quelqu'un à d'autres suggestions...

Cordialement,

Dramiug


--------------------

Modératrice Compta Online

Brico92
ProfilBrico92
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet


Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 25/03/2008 11:17
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci infiniment dramiug pour avour pris le risque de me répondre.

Je viens de finir le metrage précis de mon domicile.
et j'ajoute une information supplémentaire

Sujet 1 : Le Bureau
Surface habitable : 79,04 m2
Surface occupée par le bureau : 8,53 M2
-------------------------------------
--->D'ou le taux d'occupation de 10,8%

----> charge déductible : 10,8% x Valeur locative moyenne ?

Sujet 2 : Le Garage
J'occupe 20M2 du sous sol (non compris dans la surface habitable) pour abriter mon véhicule+ mon matériel

Puis je compter également un loyer ?
Y a t il une regle de calcul ?

Encore merci mille fois de vos avis
Agenda88
ProfilAgenda88
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 25/03/2008 15:00
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Brico92 @ 25.03.2008 à 11:17
merci infiniment dramiug pour avour pris le risque de me répondre.

Je viens de finir le metrage précis de mon domicile.
et j'ajoute une information supplémentaire

Sujet 1 : Le Bureau
Surface habitable : 79,04 m2
Surface occupée par le bureau : 8,53 M2
-------------------------------------
--->D'ou le taux d'occupation de 10,8%

----> charge déductible : 10,8% x Valeur locative moyenne ?

Sujet 2 : Le Garage
J'occupe 20M2 du sous sol (non compris dans la surface habitable) pour abriter mon véhicule+ mon matériel

Puis je compter également un loyer ?
Y a t il une regle de calcul ?

Encore merci mille fois de vos avis

Bonjour Brico,

J'ai une EI (sté informatique) et j'ai été confronté au même problème que toi il y a deux ans quand j'ai commencé mon activité.
Une différence notable cependant : je suis locataire.

Pendant mes recherches, j'ai trouvé deux méthodes différentes pr valoriser les frais locatifs quand on cumule : habitation personnelle&pro

Méthode 1 : celle que tu as utilisée. on calcule un ratio d'occupation à l'aide des m² utilisés.
je pense qu'il faut rester simple pendant ses calculs : tu occupes 8.53+20 sur un total de 79+20 = 28.8%
Tu appliques ce ratio à la valeur locative annuelle du bien. et tu appliques aussi ce ratio à l'ensemble des charges afférentes à l'occupation+entretien = eau+electricité+tél fixe (si tu as une ligne partagée dans le bureau)+internet (si tu partages le net dans ton bureau)+assurance habitation (à vérifier s'il faut inclure aussi la taxe d'habitation.. mais je dirais oui) etc etc..

Méthode 2 : tu calcules le ratio sur la base du nb de pièces occupées. ex: tu as une maison de 4 pièces principales (3chambres+salon/sam) et 1 garage. ton ratio est alors 2/5 = 20%

Je crois que les deux méthodes sont acceptées. A toi de choisir celle qui t'est la plus avantageuse.

Bien entendu, ce sont juste des conseils pratiques. je ne revendique aucune expertise comptable.

Enfin à noter qu'il y a un aspect particulier quand on est propriétaire de ce bien. (c'est comme si le propriétaire te "louait" son bureau+garage. Cela va constituer une source de revenu pour lui. je crois qu'il faut la déclarer). je vais chercher un peu dessus.
Agenda88
ProfilAgenda88
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 25/03/2008 15:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Agenda88 @ 25.03.2008 à 15:00

Citation : Brico92 @ 25.03.2008 à 11:17
merci infiniment dramiug pour avour pris le risque de me répondre.

Je viens de finir le metrage précis de mon domicile.
et j'ajoute une information supplémentaire

Sujet 1 : Le Bureau
Surface habitable : 79,04 m2
Surface occupée par le bureau : 8,53 M2
-------------------------------------
--->D'ou le taux d'occupation de 10,8%

----> charge déductible : 10,8% x Valeur locative moyenne ?

Sujet 2 : Le Garage
J'occupe 20M2 du sous sol (non compris dans la surface habitable) pour abriter mon véhicule+ mon matériel

Puis je compter également un loyer ?
Y a t il une regle de calcul ?

Encore merci mille fois de vos avis

Bonjour Brico,

J'ai une EI (sté informatique) et j'ai été confronté au même problème que toi il y a deux ans quand j'ai commencé mon activité.
Une différence notable cependant : je suis locataire.

Pendant mes recherches, j'ai trouvé deux méthodes différentes pr valoriser les frais locatifs quand on cumule : habitation personnelle&pro

Méthode 1 : celle que tu as utilisée. on calcule un ratio d'occupation à l'aide des m² utilisés.
je pense qu'il faut rester simple pendant ses calculs : tu occupes 8.53+20 sur un total de 79+20 = 28.8%
Tu appliques ce ratio à la valeur locative annuelle du bien. et tu appliques aussi ce ratio à l'ensemble des charges afférentes à l'occupation+entretien = eau+electricité+tél fixe (si tu as une ligne partagée dans le bureau)+internet (si tu partages le net dans ton bureau)+assurance habitation (à vérifier s'il faut inclure aussi la taxe d'habitation.. mais je dirais oui) etc etc..

Méthode 2 : tu calcules le ratio sur la base du nb de pièces occupées. ex: tu as une maison de 4 pièces principales (3chambres+salon/sam) et 1 garage. ton ratio est alors 2/5 = 20%

Je crois que les deux méthodes sont acceptées. A toi de choisir celle qui t'est la plus avantageuse.

Bien entendu, ce sont juste des conseils pratiques. je ne revendique aucune expertise comptable.

Enfin à noter qu'il y a un aspect particulier quand on est propriétaire de ce bien. (c'est comme si le propriétaire te "louait" son bureau+garage. Cela va constituer une source de revenu pour lui. je crois qu'il faut la déclarer). je vais chercher un peu dessus.

rebonjour,
après un peu de recherche j'ai trouvé ces deux posts :
discut 1
discut 2

pratiquement : j'ai peur que le calcul que j'ai décrit (au nb de pièces) ne soit pas très "légal". La majorité des personnes utilisent : nb de m² occupés / nb de m² disponibles (hors parties communes)
concernant le fait d'ê propriétaire : on peut déduire les frais liés aux charges locatives sans impact. Par contre, si on déduit les frais liés au fait d'ê propriétaitre (taxe foncière..), on s'expose d'être imposé à la revente de l'appartement (sur la fraction occupée à titre pro)
enfin, apparemment, la taxe d'habitation ne peut pas être déduite.

bon courage pour tout.
Brico92
ProfilBrico92
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet


Re: Déduction valeur locative habitation
Ecrit le: 27/03/2008 15:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci mille fois Agenda88

Ta réponse me semble parfaitement rationnelle.
Je vais donc appliquer la methode des metres carrés en incluant le garage.
Je fais l'impasse sur la taxe d'habitation pour le moment.

Je vais explorer les liens fournis également

En retour, si tu as besoin de conseils techniques en bricolage, n'hésite pas (idem pour dramiug)

Encore merci d'avoir consacré du temps sur le sujet.
Retour en haut









Retour en haut
CEGID
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer