Logo Compta Online
Soirée du recrutement

Dégrèvement taxe pro

6
3 168
0
6 réponses
3 168 lectures
0 vote

Marieyo
ProfilMarieyo
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 03/08/2007 17:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
Nous avons bénéficier d'un dégrèvement de taxe Pro.
J'ai demandé qu'il vienne en déduction du paiement de notre accompte, cela a été accordé.
J'ai écris cela de la façon suivante :
Jounal OD:
447000 562 C
635110 2183 D
771700 1621 C

Par le journal BQ j'ai soldé le paiement par chèque.
447000 562 D
512100 562C
1) Mon écriture est-elle valide ?
2) Le traitement de la TVA (imprimé 3310 k-a) fait ressortir le montant 1621€ à la ligne 02 (autres opérations imposables 0981). Est-ce normal ?
Merci de votre aide.


--------------------
IAE PARIS- Gérant d'une SARL.
Marieyo
ProfilMarieyo
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 29/08/2007 12:34
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
AHHH 38 lectures et pas de réponse. Mon message est-il clair ? Peut-être faut-il que je le modifie pour le rendre plus lisible.
Merci de votre aide.


--------------------
IAE PARIS- Gérant d'une SARL.
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 355 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 29/08/2007 14:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Claudusaix le 29/08/2007 14:51
Bonjour,

D'abord vous relirez bien la charte du forum.

Citation
Les forums
3.1- Pas de répétitions de messages (interdiction de poster le même message dans plusieurs forums différents).


Le dégrèvement vient en diminution de la taxe professionnelle. Votre charge est donc moindre. Il suffit d'enregistrer :

63511 Taxe professionnelle au Débit pour le montant net de dégrèvement
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés.

Concernant votre TVA, je présume qu'il s'agit de votre déclaration établi à l'aide de votre logiciel comptable. Dans votre paramètre le compte 7717 Dégrèvements d'impôts autre qu'impôts sur les bénéfice doit être paramétrer comme générateur de TVA. La réponse est : non, ce n'est pas normal. Que je sache, un dégrèvement de quel impôt qu'il soit ne génère pas de TVA. C'est pourquoi, la méthode que je préconise ne pose pas ce problème.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Marieyo
ProfilMarieyo
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 29/08/2007 19:14
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Pardon j'ai pas tout lu ... je voulais juste savoir si mon message était clair.
Visiblement oui.
Et merci de votre réponse.


--------------------
IAE PARIS- Gérant d'une SARL.
Ninin@
ProfilNinin@
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 30/08/2007 10:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je me permets de rependre ce sujet afin d'éviter d'en ouvrir un autre.

Nous avons reçu une pénalité pour non-déclaration de TVA par télé-TVA d'un montant de 60 €. J'ai fais une demande d'annulation auprès du Trésor qui a répondu positivement à ma requête et qui m'a fait parvenir le dégrèvement.

Dois-je enregistrer l'opération? Si oui, est ce que le compte 671200 est le bon.

Merci pour vos réponses,

Virginie
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 355 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 30/08/2007 11:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Virginie,

Avez-vous enregistrer la pénalité ? Si oui, il suffit d'annuler l'écriture. Si non, ne passez pas d'écriture, ce n'est pas la peine.

Cordialement,


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Ninin@
ProfilNinin@
Employé en comptabilité
  • 75 - Paris
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Dégrèvement taxe pro
Ecrit le: 30/08/2007 12:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je n'avais pas enregistré la pénalité.
Merci pour votre réponse.

Virginie
Retour en haut









Retour en haut
Revue Fiduciaire
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer