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Dentiste collaborateur et TVA

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Sim83
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  • 83 - Var
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Ecrit le: 17/08/2018 20:49
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bonsoir

dans le cadre d'un changement de collaborateur (dentiste),est ce que le seuil déclenchant l'assujettissement à la tva est il réinitialisé ou , du fait que les rétrocessions du précédents collaborateurs étaient soumises à la tva ,on ne bénéficie pas de cette exonération même si le seuil n'est pas dépassé par le nouveau

merci pour votre réponse

bien cordialement

Jean0808
ProfilJean0808
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  • 08 - Ardennes
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Re: Dentiste collaborateur et TVA
Ecrit le: 17/08/2018 21:06
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Message édité par Jean0808 le 17/08/2018 21:13
Bonjour,

Le montant des rétrocessions perçus des collaborateurs n'est pas réinitialisé. L'administration fiscale ne différencie pas les collaborateurs mais tient compte du montant total des redevances encaissées par le titulaire, et ce peu importe le nombre de collaborateurs/assistants. Il convient donc de cumuler les redevances perçues de la part des collaborateurs pour apprécier le seuil de TVA.

Cordialement


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Jean0808
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