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Revue Fiduciaire

Depenses de Recherche et Developpement

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Cornea81
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Ecrit le: 14/12/2014 12:02
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Message édité par Proftournesol le 14/12/2014 12:42

Bonjour,

Je travaille dans un laboratoire de recherche.

Pour un nouveau projet que nous avons actuellement en déroulement, j'ai besoin d'établir un formulaire spécifique de dépenses.

J'aurais pour question: Quels pourraient être les dépenses de recherche & développement?

Je vous en remercie


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Daniel_fidisoa
ProfilDaniel_fidisoa
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Re: Depenses de Recherche et Developpement
Ecrit le: 29/01/2015 13:15
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Bonjour,

Je me permet de me reprendre les normes IAS

En phase de recherche: pas de comptabilisation en immobilisation incorporelle

La phase de recherche correspond à:

(a) les activités visant à obtenir de nouvelles connaissances ;
(b) la recherche d'applications de résultats de la recherche ou d'autres connaissances ainsi que leur
évaluation et leur choix définitif ;
(c) la recherche de substituts à des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services ; et
(d) la formulation, la conception, l'évaluation de différentes possibilités de matériaux, dispositifs,
produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou améliorés et le choix définitif de l'une d'elles.

Pour la phase de développement (ou on peut comptabiliser en immobilisation incorporelles les dépenses):

Le développement est l'application des résultats de la recherche ou d'autres connaissances à un plan ou un
modèle en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services
nouveaux ou substantiellement améliorés, avant le commencement de leur production commerciale ou de
leur utilisation.

(a) la faisabilité technique de l'achèvement de l'immobilisation incorporelle en vue de sa mise en
service ou de sa vente ;
(b) son intention d'achever l'immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre ;
(c) sa capacité à mettre en service ou à vendre l'immobilisation incorporelle ;
(d) la façon dont l'immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs
probables. L'entité doit démontrer, entre autres choses, l'existence d'un marché pour la
production issue de l'immobilisation incorporelle ou pour l'immobilisation incorporelle elle même
ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ;
(e) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le
développement et mettre en service ou vendre l'immobilisation incorporelle ;
(f) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l'immobilisation incorporelle au
cours de son développement.

Pour que nous puissions juger si les dépenses sont immobilisables, le mieux c'est que vous donniez la situation des travaux de recherche en cours et voir donc leurs adéquations aux normes.

Cordialement

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