Re: Dépenses pour sites internet dans quel compte ?
Ecrit le: 11/11/2007 17:05Bonjour,
Effectivement, je pense que le développement d'un site peut être passé en charges, s'il est commercial et destiné à la promotion de produits. mais qu'en est-il pour une association, dont le but est, par essence, non lucratif.
Pour ma part, j'ai choisi de passer le coût de conception en immobilisations.
Tout d'abord je voudrai vous rappelez les règles de capitalisation:Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entité, c’est-à-dire un élément générant une ressource que l’entité contrôle du fait d’événements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs.
Donc dans votre cas il faudra axer sur les avantages économiques futurs du site(puisque vous dites qu'il n'a pas de but lucratifs, (y a t'il d'autres avantages économiques?)
pour cela faites référence aux principes ennoncés dans l'IAS 36.
Pour ce qui est des frais d'hébergement je suppose qu'ils sont dûent chaque année. Nous allons faire référence au texte de "SIC 32" qui dit :"lorsqu’une entreprise encourt des dépenses à l’égard d’un fournisseur de services d’accès Internet qui abrite son site web, cette dépense est comptabilisée en charges, en vertu de l’IAS 8.7 et du Cadre, au moment de la réception des services."
N.B:
Tout ce que je viens de dire concerne les sites web générés en interne!!
J'espère que ca vous aidera à prendre une décision.
Cordialement.
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