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Dettes fiscales antérieures

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Tatatia
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Ecrit le: 13/01/2015 22:54
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Message édité par Tatatia le 13/01/2015 22:57

Bonsoir,

Je viens vers vous ce soir, car depuis plus d'une semaine je cherche sur internet et les différents forums de comptabilités... les réponses à mes questions. Mais je ne trouve pas mes réponses.

Je suis actuellement en train de rectifier près de 6 ans de comptabilité dans une petite entreprise dont le gérant ayant eu un diplôme de comptabilité, il y a plus de trente ; a fait lui même sa comptabilité.

Vu les années passées il m'est impossible de tous rectifier. D'autant que de nombreuses mauvaises imputations de compte ont été faites, sans compter les oublis de charges à passer, aucune régularisation de TVA, une même charges urssaf payées trois fois et du rsi non payer débité en banque.

Dans l'ensemble, je pense rectifier de nombreuses choses mais c'est du boulot,

Mais j'ai des difficultés pour les Dettes fiscales concernant un contrôle fiscal ou une régularisation des impôts est tomber en 2010, pour plus de 10000€, et des charges de RSI et dettes RSI Non payer et non enregistrer.

Suite au contrôle Fiscale qui réclame plus de 13000€ sans compter les pénalités afférentes, suite à une contrainte de payer, le gérant à prix un accord de payer à raison de 500€ par mois, à compter de 2011.

Le gérant a cependant enregistrer à compter de 2012 les écritures suivantes :

445510 D=500€

512 C = 500€

Par conséquent les charges n'ont pas été enregistrées ni la dettes totale.


Comment puis je rectifier ceci sans avoir de retomber sur le CR et le Bilan de l'année en cours ?

J'avais toutefois penser l'incrémenter en charges à répartir sur plusieurs exercices :

672 = Charges sur exercices antérieurs D = sommes de la dette

481 ou 4486 ?? Charges à payer antérieures

Toutefois je ne suis pas sûr puisque je n'ai jamais eu à passer de telles écritures

De même, le RSI Comment dois-je passer lécriture

toujours 672 contre 481 ou 471?

Mais c'est écriture auront ils un impacte sur l'exercice en cours.

Que dois je passer comme écriture pour que ceci n'impacte pas sur l'exercice en cours?

Toutefois, à l'aide de la balance des exercices clôturés, j'ai effectuer des documents de synthèse soit, compte de résultat et Bilan sous excel afin de rectifier leurs exercices clos.

De plus aucun rapprochement bancaire n'a jamais été fait par manque de temps par le gérant.

Merci de m'éclairer.

Cordialement,

Tatatia


[Article] 19 septembre 2019
Synthèse de la notion de dette mezzanine
La notion de dette mezzanine
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Les dettes fiscales et sociales d'un bilan
Mozo
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Re: Dettes fiscales antérieures
Ecrit le: 14/01/2015 12:41
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Bonjour,

Vous ne pouvez pas modifier les bilans et comptes de résultat des exercices clôturés.

La seule possibilité c'est de tout rectifier sur 2014, :

- Pour le rappel en 671800/43 ou 44

- Pour les intérêts et pénalités t avec l'écriture 672xxx/43 pour le social ou 44 pour les impôts.

Oubliez pas que les pénalités et intérêt ne sont pas déductible et il faudra les réintégrer pour le résultat fiscal.

Cordialement

Christian



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Tatatia
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Re: Dettes fiscales antérieures
Ecrit le: 16/01/2015 21:10
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Bonsoir, Mozo,

Je vous remercie de votre réponse,

Je sais bien que je ne peut rectifier les résultat précédent mais au moins rectifier les grosses erreurs afin de limiter la casse sur l'exercice 2014. Et pour repartir avec une comptabilité à peu près juste.

Cordialement,

Laëtitia

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