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Régul de TVA et le solde final des comptes de TVA collectée

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Yrae9
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Ecrit le: 27/03/2013 22:24
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Bonjour,

Donc voilà, après avoir validé le cadrage de TVA d’un client (activité de prestation de services à 100%), je me rend compte qu’il reste en comptes de TVA collectée, des sommes dont le montant total est supérieur au montant des régularisations de TVA, soit la structure suivante :

- #445710 TVA collectée : 50 k€

- #445660 TVA déductible : 70 k€

- #445670 Crédit de TVA : 5 k€

- #445860 TVA sur FNP : 6 k€

- #445870 TVA sur FAE : 15 k€

- Régularisation de TVA calculée par le client et validée par moi : 2 k€

Hormis le fait que les comptes de TVA collectée et de TVA déductible devraient normalement être soldés et transferrés en comptes de régularisation, je voudrais avoir votre avis sur :

- Y a-t-il une anomalie dans la régularisation de la TVA ? (est-ce que c’est normal d’avoir un différentiel aussi élevé entre les comptes de TVA collectée et la régularisation de TVA collectée ?)

- Si anomalie il y a, quel serait selon vous les montants à prendre en compte pour déterminer le montant résiduel de régularisation ? (TVA sur FAE ? Crédit de TVA ? TVA déductible ?)

Et un grand merci si quelqu’un arrive à trouver la solution

Banga
ProfilBanga
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Re: Régul de TVA et le solde final des comptes de TVA collectée
Ecrit le: 28/03/2013 09:32
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Bonjour,

Il est difficile de vous répondre avec les éléments transmis, cependant :

- votre client est un prestataire de services donc si les comptes clients ne sont pas totalement soldés au 31/12 c'est normal qu'il reste un compte 445710 au crédit pour la somme des 411 (411/1.196*0.196).

- pour la TVA déductible, je vous rappel que lorsqu'un prestataire de service n'est pas payé la TVA ne peu être déduite, vérifier donc les soldes de fournisseurs prestataires avant de solder le compte 445660.

- pour valider votre calcul il faut plus d'éléments, vous donnez uniquement les soldes de fin d'exercice

pour calculer l'encaissement théorique de votre client :

CA HT de l'année * Tde tva pour le ramener au TTC

+ solde client TTC N-1 (solde 411)

- solde client TTC N (solde 411)

+ FAE TTC N-1 (solde 418)

- FAE TTC N (solde 418)

= solde encaissement théorique TTC, faire ressortir la TVA et normalement la somme doit être égal a vos déclaration de l'exercice, la différence est a régulariser pour la TVA collectée

TVA déductible, balance, solde des FRS prestataires, faire ressortir la TVA = solde de votre bilan la différence a régulariser.

J'espère avoir répondu a votre question,

Cordialement.



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