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Documentation au DEC : les annexes

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Catégorie : Les études de la filière d'expertise comptable
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Documentation DEC

Vous trouverez dans cet article la liste de la documentation pour l'épreuve de révision légale du DEC :

  • les notes d'information de la CNCC ;
  • les avis du H3C ;
  • la Revue Fiduciaire.

Annexe 1 : les notes d'information de la CNCC

 

Source

Lien

Rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels et consolidés (Février 2010)

NI 1

Outils (Février 2010)

NI 1

Le commissaire aux comptes et les événements postérieurs à la clôture (février 2010)

NI 2

Outils (Février 2010)

NI 2

Le commissaire aux comptes et l'alerte (Juin 2012)

NI 3

Le commissaire aux comptes et les déclarations de la direction (Juin 2010)

NI 4

Les interventions du commissaire aux comptes relatives aux opérations concernant le capital social et les émissions de valeurs mobilières

NI 5 : Tome 1
Réduction de capital (décembre 2011)

NI 5 : Tome 1
Outils

NI 5 : Tome 2
Libération d'une augmentation de capital par compensation avec des créances (décembre 2011)

NI 5 : Tome 2
Outils

[NOUVEAU]NI 5 : Tome 3 version 2 Augmentation de capital par émission d'actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription (Septembre 2015)

NI 5 : Tome 4
Régime d'accès en faveur salariés (Juin 2011)

NI 5 : Tome 5
Émission d'actions de préférence (26 juillet 2012)

[NOUVEAU]NI 5 : Tome 6 version 2

Émission de valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance (septembre 2015)

Le commissaire aux comptes et la transformation de sociétés (14 décembre 2010)

NI 6

Exemple de rapports (décembre 2010)

NI 6 : outils

Le commissaire aux comptes et les confirmations des tiers (6 janvier 2011)

NI 7

Modèle lettre circularisation (Juin 2011)

NI 7 : outils

Le commissaire aux comptes et les procédures analytiques (14 décembre 2010)

NI 8

Le rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions et engagements réglementés (18 juillet 2011)

NI 9

Exemple de rapport spécial (décembre 2010)

NI 9 : outils

Le commissaire aux comptes et les changements comptables (18 juillet 2011)

NI 10

Le commissaire aux comptes et l'audit des comptes consolidés (13 décembre 2012)

NI 11

Fichiers bureautiques des outils liés à la NI XI Audit des comptes consolidés dans sa nouvelle édition d'octobre 2012

NI 11 : outils

Le commissaire aux comptes et les opérations relatives aux dividendes (13 décembre 2012)

NI 12

Le commissaire aux comptes et le premier exercice d'un nouveau mandat (9 Juillet 2012)

NI 13

Le commissaire et le traitement des difficultés des entreprises (13 décembre 2012)

NI 14

NI 15 : non encore publiée

 

Le commissaire aux comptes et les attestations (13 décembre 2012)

NI 16

NOUVEAU : les interventions du commissaire aux comptes relatives au prospectus (30 juillet 2015)

NI 17

 

Annexe 2 : les avis du H3C (liste non exhaustive)

 

Source

Lien

[NOUVEAU] : rotation des cabinets d'audit prévue par le règlement européen 537/2014

Avis 2015-02

Contrôle légal des comptes des coopératives agricoles confié aux fédérations agréées pour la révision agricole

Avis rendu par le H3C

Avis rendu par le H3C sur la norme d'exercice professionnel
« Prestations relatives aux informations sociales et environnementales entrant dans le cadre de diligences directement liées à la mission de commissaire aux comptes »

Avis 2013-04

Contrôle légal des comptes de coopératives agricoles confié aux fédérations agréées pour la révision agricole

Avis 2014-03

Possibilité pour un associé signataire soumis à l'obligation de rotation dans le cadre d'un mandat, de réaliser la revue indépendante sur ce mandant pendant le délai de viduité de deux ans (14 février 2014)

Avis 2014-02

Recours à un commissaire aux comptes externe à la structure d'exercice professionnelle pour la mise en oeuvre du dispositif de contrôle de qualité interne de cette structure

Avis 2013-03

Conséquences liées à la levée du secret professionnel (1 août 2012)

Avis 2012-11

Lien familial entre le commissaire aux comptes et l'expert-comptable de plusieurs entités (8 juin 2012)

Avis 2012-07

Possibilité pour un commissaire à la transformation d'être nommé commissaire aux comptes de l'entité (9 mai 2012)

Avis 2012-06

Appartenance à un réseau (4 mai 2012)

Avis 2012-05

Compatibilité du statut de commissaire aux comptes avec celui de « certificateur » au sens de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 (22 mars 2012)

Avis 2012-03

Répartition des travaux entre co-commissaires aux comptes (9 février 2012)

Avis 2012-01

Démission du commissaire aux comptes d'une entité (15 décembre 2011)

Avis 2011-22

Exercice de la mission de commissariat aux comptes dans les partis et groupements politiques

Avis 2011-21

Possibilité pour un commissaire aux comptes de délivrer une attestation dans le cadre d'un litige (9 juin 2011)

Avis 2011-18

Possibilité pour une entité de mettre fin de manière anticipée au mandat de son commissaire aux comptes (7 avril 2011)

Avis 2011-07

Recours à un réviseur indépendant n'appartenant pas à la structure d'exercice professionnel détentrice du mandat (7 avril 2011)

Avis 2011-06

Article 106 de la loi Sarbanes-Oxley (7 mars 2011)

Avis 2011-05

Démission d'un mandat de commissaire aux comptes en cas de survenance d'un événement particulier (17 février 2011)

Avis 2011-04

Répartition des diligences du commissaire aux comptes (4 novembre 2010)

Avis du 4 Novembre 2010

D'autres avis à voir sur le site : www.h3c.org

 

Annexe 3 (Revue Fiduciaire)

La Revue Fiduciaire RF comptable :

  • n°390 de janvier 2012 : la procédure d'alerte du commissaire aux comptes ;
  • n°394 de mai 2012 : EIRL : régimes comptable et fiscal ;
  • n°427 de mai 2015 : le secret professionnel du commissaire aux comptes : règles et cas pratiques.
  • [NOUVEAUn°425 de mars 2015 : le rapport de gestion : guide d'élaboration ;
  • [NOUVEAU] n°430 de octobre 2015 : l'expertise judiciaire en matière civile

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Carré DEC  

Ce livre est un véritable outil pour bien préparer et réussir l'épreuve de révision légale et contractuelle des comptes du DEC.


Fabrice Heuvrard

Fabrice Heuvrard, expert-comptable, inscrit à l'Ordre des experts comptables de Paris / Ile de France.

Contact : fh@fh-ec.fr

Après avoir passé deux ans dans un cabinet d'expertise traditionnel et 6 ans dans un cabinet d'audit parisien (Montiel Laborde), Fabrice a créé sa structure d'expertise-comptable ex-nihilo.
Ses principaux domaines d'intervention, en France, sont les suivants :

  • gestion complète de votre comptabilité et fiscalité personnelle ;
  • mise en place d'outils informatique afin de réussir votre transition numérique ;
  • formations aux logiciels comptables ;
  • accompagnement à la rédaction et à la soutenance du mémoire d'expertise-comptable ;
  • audit informatique spécialisé : audit du respect des prescriptions de la CNIL, analyse du fichier des écritures comptables, etc...

Fabrice Heuvrard est modérateur sur Compta Online et auteur de nombreux articles/dossiers.



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