Logo Compta Online
Editions Tissot

Documentation sur les scop

3
2 704
0
3 réponses
2 704 lectures
0 vote

Lorieflo
ProfilLorieflo
Collaborateur comptable en cabinet
  • 62 - Pas-de-Calais
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 19/04/2010 21:51
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour a tous!
connaissez vous un livre qui explique la fiscalité et le droit des sociétés des scops?
car j'ai fait des recherches sur le net mais je souhaiterais approfondir les particularités de ce type de société tant en terme de droit des sociétés que de droit fiscal
merci d'avance
lorie


--------------------
Lorie
Lucky luc
ProfilLucky luc
Comptable Modérateur Compta Online
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 322 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable
Modérateur Compta Online


Re: Documentation sur les scop
Ecrit le: 20/04/2010 09:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Concernant la fiscalité, les scops sont soumises au régime habituel des sociétés si ce n'est qu'elles bénéficiaient d'une exonération de la taxe professionnelle. J'ai lu que ces exonérations allaient perdurer dans le cadre du remplacement de la TP.

Pour l'aspect juridique, il existe un guide juridique des scops. Vous pouvez vous le procurer auprès de Scopedit

Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter l'Union Régionale des Scops de votre secteur.

Cordialement.

Luc


--------------------
DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
Modérateur Compta Online
Benoit14
ProfilBenoit14
Directeur comptable en entreprise
  • 14 - Calvados
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 12 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet
Directeur comptable en entreprise


Re: Documentation sur les scop
Ecrit le: 21/04/2010 21:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Je vous recommande également la lecture de cet ouvrage. Il reprend l'ensemble du droit des sociétés adapté aux SCOP. Un outil précieux qui m'a fait gagner beaucoup de temps.

Cordialement,


--------------------
Benoît RIVIERE, diplômé d'expertise-comptable |
Blog personnel : www.auditsi.eu - Audit & Systèmes d'information

Lorieflo
ProfilLorieflo
Collaborateur comptable en cabinet
  • 62 - Pas-de-Calais
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Documentation sur les scop
Ecrit le: 21/04/2010 21:40
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je vous remercie
je vais commander le livre
bonne soirée
lorie


--------------------
Lorie
Retour en haut




3
2 704
0





Retour en haut
RECEIPT BANK
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer