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Doit on intégrer les repas dans le brut

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Weepum
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Employé en comptabilité
  • 17 - Charente-Maritime
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Employé en comptabilité


Ecrit le: 24/02/2009 14:32
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Bonjour,
La convention collective est celle des transports routiers et activités auxiliaires au transports.
Je souhaiterai savoir si les repas sont soumis à cotisations ( en fait faut il les mettre dans le brut ou dans le net)?
Merci de votre réponse
Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Doit on intégrer les repas dans le brut
Ecrit le: 24/02/2009 20:12
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Bonsoir,

Si ces indemnités de frais de repas sont prévus par votre convention collective et si ces indemnisations ne dépassent pas le barème de référence alors, à mon avis, ils doivent figuret au bas du bulletin de salaire et ne supportent donc ni charges sociales, ni CSG CRDS et ne sont pas imposables.

Cordialement,

Jipé


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