BanStat
Logo Compta Online
KPMG

Dons : enregistrement comptable

11
33 892
0
11 réponses
33 892 lectures
0 vote

  • Pages : [1] 2
Belleile
ProfilBelleile
 
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 24/10/2005 11:12
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
je souhaite un renseignement :
Une entreprise de location préte a une association du matériel mais ne lui fait pas payer car elle concidére que c'est un dons.

Comment doit enregistrer ce dons pour l'entreprise qui loue?

Merci d'avance
olivier87
Profilolivier87
Employé en comptabilité
  • 87 - Haute-Vienne
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 13:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par olivier87 le 24/10/2005 13:51
Citation : Belleile @ 24.10.2005 à 11:12
Bonjour,
je souhaite un renseignement :
Une entreprise de location préte a une association du matériel mais ne lui fait pas payer car elle concidére que c'est un dons.

Comment doit enregistrer ce dons pour l'entreprise qui loue?

Merci d'avance

Etant donné que pour une entreprise de location, donner gracieusement son matériel, ne constitue pas le but premier (et n'est pas dans le cadre de son activité), il convient de passer ce don en charge exceptionnelle (compte 671300), par le crédit d'un compte de stock (puisqu'il faut trouver la marchandise donnée là où elle est), pour diminuer celui-ci...

c'est mon avis, je pense ne pas être loin de la vérité...
Boris
ProfilBoris
Fiscaliste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Fiscaliste en cabinet


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 13:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Boris le 24/10/2005 13:56
Si l'activité de l'entreprise consiste à louer du matériel et si cette entreprise décide de le prêter, à titre gracieux, à une association, il n'y a alors aucune écriture comptable à enregistrer puisqu'il n'y a pas de sortie de stock (le matériel demeure la propriété de l'entreprise de louage et lui reviendra après utilisation).

Par ailleurs, d'une manière générale, les stocks au bilan sont mouvementés par les comptes de variation de stocks, et certainement pas par un compte de charge exceptionnelle...
olivier87
Profilolivier87
Employé en comptabilité
  • 87 - Haute-Vienne
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 14:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Boris @ 24.10.2005 à 13:54
Si l'activité de l'entreprise consiste à louer du matériel et si cette entreprise décide de le prêter, à titre gracieux, à une association, il n'y a alors aucune écriture comptable à enregistrer puisqu'il n'y a pas de sortie de stock (le matériel demeure la propriété de l'entreprise de louage et lui reviendra après utilisation).

Par ailleurs, d'une manière générale, les stocks au bilan sont mouvementés par les comptes de variation de stocks, et certainement pas par un compte de charge exceptionnelle...

C'est vrai s'il s'agit d'un prêt,

Mais s'il s'agit d'un don (ferme et définitif), IL FAUDRA BIEN le passer en charge exceptionnelle par le crédit du compte de stock...

Bien à vous,

Olivier
Boris
ProfilBoris
Fiscaliste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Fiscaliste en cabinet


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 14:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Lorsque je relis la question initiale posée par Beleile, il apparaît qu'il s'agit d'un prêt de matériel : je maintiens donc ce que je disais plus haut...

Tout comme je maintiens qu'un stock n'est jamais mouvementé par un compte de la classe 67*... (sinon, comment feriez-vous pour vous assurer de l'égalité suivante : Stock final - Stock initial = Variation de stocks ??).

Par contre, pour reclasser en résultat exceptionnel un manque à gagner au niveau de la marge commerciale, il faut utiliser un compte de transfert de charge après avoir passé les écritures classiques de Variation de stocks / Stocks.
Belleile
ProfilBelleile
 
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 16:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour ces réponses.

Mais alors comment enregistrer les heures perdu de location'
Car si l'entreprise prete la machine, elle ne peut être loué c'est un manque à gagner.

L'entreprise concidére cela comme un dons car elle préfaire prêté une machine plutôt que de donner de l'argent.

Donc il n'y a pas enregistrement pour ce dons!
Boris
ProfilBoris
Fiscaliste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Fiscaliste en cabinet


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 16:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Effectivement, il n'y a pas d'enregistrement comptable direct au titre des heures de location perdues.

Par contre, cela va se voir indirectement dans vos comptes puisque vous aurez un manque à gagner au niveau de votre marge (la dépréciation du matériel que vous aurez prêté ne sera pas compensée par du chiffre d'affaires).
Belleile
ProfilBelleile
 
  • 3 votes
popupBulle tail
Profil


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 24/10/2005 16:35
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour vos réponses
Spidou
ProfilSpidou
Etudiant
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 25/10/2005 01:15
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Boris,

Je pense que le fait que le bien n'entraine pas l'enregistrement de l'impact de son transfet en stock du propriétaire, est due au fait que notre comptabilité prédomine l'aspect juridisue sur l'aspect économique de l'opération, contrairement à la comptabilité anglo-saxone, où l'opération aurai un impact sur le stock du fait de la sorti de ce ledit bien. Cependant, je te pose une question: si le bien était immobilisé par l'entreprise et qu'elle dicide en dernier ressort de le prêter en sous forme d'une donnation, je pense que les écriture à passer seront similaires à ceux d'un bien donner en location de crédit-bail mobilier donc pas de comptabilisation de l'opération si ce n'est que l'imputation d'une dotation à la clôture de l'exercice au titre de la dépréciation économique du bien, est-ce juste mon analyse?

Merci de vos éclaircissements.
Etudiant en comptabilité
Boris
ProfilBoris
Fiscaliste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 22 votes
popupBulle tail
Profil
Fiscaliste en cabinet


Re: Dons : enregistrement comptable
Ecrit le: 25/10/2005 09:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Boris le 25/10/2005 09:41
Le prêt de courte durée à titre gratuit d'un matériel ne s'assimile pas plus d'un point de vue économique que d'un point de vue juridique à un quelconque transfert de propriété.

L'activation au bilan d'un bien faisant l'objet d'un contrat de location assimilable à un financement suppose que certaines conditions très précises soient remplies, je pense en particulier à l'existence d'un transfert automatique de propriété au terme du contrat de location ou à la faculté offerte au locataire d'acquérir en fin de contrat le bien pour une valeur sensiblement inférieure à sa valeur vénale.

Dans le cas qui a été posé par Belleile, il n'est question à aucun moment d'un transfert de propriété (au terme de la période de prêt, le loueur récupère son matériel) : d'un point de vue économique comme juridique, le contrat s'analyse comme un prêt, et je ne crois pas que les traitements en comptabilité française ou US soient différents à cet égard.

Si par contre la société de location souhaitait opérer une donation, l'opération s'assimilerait à une cession d'immobilisation pour un prix de vente nul, avec donc l'extourne de la valeur brute et des amortissements au bilan, avec contrepartie en 675* au compte de résultat.

Petite précision par rapport à nos derniers échanges : les matériels loués par des entreprises de location doivent figurer dans leurs immobilisations (et non dans leurs stocks).
Retour en haut


  • Pages : [1] 2







Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer