Bonjour,
Je me permet de poster sur ce forum car j'ai rencontré un problème dans la comptabilité de mon entreprise.
J'explique :
Nous avons une partie magasin, avcec une caisse, les ventes réalisées à la caisse, concernant les clients "particuliers", sont donc passées en comptabilité dans le journal de caisse.
Et une autre partie de vente aux professionnels, ayant des comptes "clients" passée en journal de vente.
?€ la caisse il ya un journal de factures pour les clients souhaitant une facture "professionnel" ou "particulier"
Afin d'éviter les doublons (enregistrement caisse -caisse- et journal de facture -vente-) lorsqu'un clients "particulier" ou "client" souhaite une facture nous avons mis le système suivant en place :
Si la facture établie concerne un "particulier" et est donc passée dans la caisse, on colle le ticket de caisse dessus afin de le passer seulement en caisse et de ne pas faire de doublon.
Si, au contraire la facture établie concerne un "client" il n'y a pas de ticket, elle n'est donc pas passée en caisse et je dois la passer en vente.
Mais voilà le système a connu des failles depuis 2011 et nous venons de nous apercevoir qu'il ya des doublons, des ventes passées une fois en caisse et une fois en vente.. Par soucis de temps, je n'ai pas vérifié si les factures sans ticket n'étaient bel et bien pas passées en caisse et étant donné qu'il n'y avait pas de ticket, j'ai bêtement enregistré en vente alors que certaines l'etaient déjà en caisse.
La question que je me pose esr la suivante :
Pour les factures concernant 2014 je vais pouvoir les annuler mais pour les années précédentes ? Comment faire ? Je pourrai les passer en 672 ? Afin de solder me compte client mais pour ce qui est de la TVA ? Est il possible de la récupérer ?
Merci de votre aide, mon histoire est un peu longue mais je voulais que ce soit clair.
Bonjour,
Pour le chiffre d'affaires et la TVA 2011, ça va dépendre de votre régime fiscal. Le délai de réclamation est fixé au 31 décembre de la deuxième année qui suit la date de la mise en recouvrement de l'impôt. Pour 2012 et 2013 vous êtes dans les délais.
Je vous laisse les soins de faire les calculs de date à date.
Pour la référence (BOI-CTX-PREA-10-30-20140625)
Pour le numéro de compte 672, c'est le compte idéal.
Cordialement.
Bonjour Comptablia,
c'est le 31 décembre de la 2ème année qui suit la date de mise en recouvrement (voir texte fiscal). Ce qui revient à 3 ans pour l'IS et le la TVA au régime du réel simplifié. Et à 2 ans pour le régime du réel normal (à l'exception du mois de décembre si clôture année civile).
Attention il est régulièrement dit 3 ans. Mais c'est par abus de langage et parce que les contrôles fiscaux sont faits sur les 3 dernières années.
Cordialement.
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