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Droit d'accise

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Mtt
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Ecrit le: 28/02/2008 10:29
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Bonjour,

J'aimerais savoir comment comptabiliser un droit d'accise ?
Pour ceux qui ne le savent pas encore, l'accise est une taxe perçue, non plus sur la consommation, mais sur la production d'alcools.
Les brasseurs sont les principaux assujettis à cette taxe.

Ma question est de savoir s'il faut comptabiliser cette taxe, comme si c'était de la TVA (en compte de tiers), ou bien doit on l'a passée en charges.

En fin de compte, l'accise est elle incluse dans le Chiffres d'Affaires à déclarer.

Merci d'avance pour votre réponse.


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MTT
Niniweb
ProfilNiniweb
Employé en comptabilité
  • 30 - Gard
 
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Employé en comptabilité


Re: Droit d'accise
Ecrit le: 15/08/2010 18:15
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Bonjour,
A mon avis j'imputerai la taxe en 637 , car pour le client c'est une charge.
Pour ce qui est du fournisseur : éventuellement en compte 44 car c'est ce dernier qui doit reverser la taxe.
Quoi qu'il en soit l'accise chez le client est soumise à TVA.
Par contre je ne comprends pas votre question sur le CA ? Si c'est un fournisseur l'accise passe par un compte 44 et non pas un compte de produit.
Tout ceci est à vérifier car je ne suis pas expert comptable.
Mais celà m'interesserai vivement d'avoir une réponse concrète si vous avez réponse à cette question.
très cordialement
Virginie
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