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DSCG UE1 : méthodologie et pièges à éviter pour la gestion juridique, fiscale et sociale

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Catégorie : Sujets et corrigés
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Publié le , Modifié le 24/09/2023
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DSCG UE1

L'UE1 de DSCG est très souvent redoutée par les étudiants en raison de l'importance considérable du programme auquel il faut ajouter la nécessité d'avoir une maîtrise parfaite des quatre UE de DCG constituant l'axe 1 du nouveau référentiel de DCG.

La sérénité est un ingrédient indispensable pour réussir une épreuve et c'est la raison pour laquelle Claude d'Elloy et Christophe Santacruz, enseignants à Sup'Expertise, vous proposent quelques conseils pour vous aider.

L'épreuve

Bien que régie par un nouveau référentiel, l'épreuve de l'UE1 reste soumise aux mêmes règles que par le passé avec un programme qui, somme toute, n'a pas subi de gros changements, mais quelques ajouts (transaction et crowdfunding, les contrats de consommation ne font plus partie du référentiel). Celui-ci est vaste regroupant 6 parties :

  • l'entreprise et son environnement (droit des contrats, droit pénal, droit de la concurrence, relations avec l'administration fiscale, l'entreprise et la dimension environnementale) ;
  • le développement de l'entreprise (droit des sociétés et notions essentielles de droit de l'informatique) ;
  • le financement de l'entreprise ;
  • les groupes et les restructurations ;
  • la pérennité de l'entreprise (entreprises en difficulté / transmission de l'entreprise et disparition de l'entreprise) ;
  • les associations et autres organismes à but non lucratif.

Il est demandé aux candidats d'étudier une situation pratique abordant plusieurs thèmes ou plus généralement de dossiers indépendants pouvant être accompagnés d'un ou plusieurs documents (assez souvent des décisions judiciaires). Cette épreuve est d'une durée de 4 heures (coefficient 1,5).

Le changement de référentiel n'a pas eu d'incidence sur les modalités de l'évaluation des étudiants.

On peut constater que depuis quelques années, les questions de droit fiscal font l'objet d'une étude spécifique dans un dossier indépendant des questions juridiques et sociales.

 

Qu'est-ce qui est attendu ?



Concernant les connaissances

Il est illusoire de penser que cette épreuve puisse être validée en ayant totalement oublié les prérequis des UE juridiques et fiscales de DCG, les connaissances de DSCG s'appuyant sur ce socle de connaissances. Le jury d'examen ne cesse de le répéter dans ses rapports dont la lecture est fort intéressante pour tout étudiant qui souhaite aborder l'épreuve dans de bonnes conditions (site du SIEC).

De la même manière, il est conseillé de ne pas privilégier une partie du programme au détriment d'une autre, puisque les sujets sont généralement élaborés pour que l'ensemble des thèmes abordés dans l'UE soient représentés. Attention cependant à avoir une bonne connaissance en droit des contrats, cette matière étant capitale, car elle est utile dans toutes les parties du programme.

Tout candidat doit pouvoir comprendre et expliquer les apports d'une décision judiciaire au soutien de ses réponses. Aussi, doit-il préalablement connaître l'organisation judiciaire.

Concernant les aptitudes à avoir

Le candidat doit savoir :

  • analyser un sujet, en cernant le ou les problèmes posés au travers d'un récit, parfois présenté dans des termes courants ;
  • avoir des connaissances suffisantes et précises pour répondre rigoureusement à ce qui est demandé ;
  • être capable de présenter son raisonnement de manière précise et synthétique. Le candidat veillera à démontrer quelles sont les étapes de son raisonnement ;
  • avoir des qualités rédactionnelles : « ce qui se conçoit bien s'énonce clairement ». Il est impératif de s'exprimer en termes clairs sans faute d'orthographe.

Enfin le candidat veillera également à la propreté de sa copie, qui est aussi un élément révélateur.

 

Conseils méthodologiques

Une bonne copie respecte scrupuleusement la méthodologie, seule de nature à assurer une grande cohérence dans les réponses. Le jury d'examen insiste particulièrement sur ce point.

Le candidat doit donc veiller à rédiger une copie parfaitement structurée, en indiquant :

  • la problématique, (sa formulation dépendra de la teneur de la question posée: reprise de la question posée pour les pures questions de cours/ recherche d'une problématique pour les questions ouvertes) ;
  • les principes de droit ;
  • l'application au cas d'espèce.

 

Comment éviter le hors sujet ?

Le secret est de procéder à une analyse très minutieuse de chaque terme de la question posée mais aussi en amont étudier précisément les faits de l'espèce. Ce travail permet de déterminer la portée de la question.

Il est conseillé de toujours définir les notions étudiées une première fois.

Les pièges

Trop d'étudiants lisent trop vite les questions. Une telle attitude peut avoir les conséquences suivantes :

  • du hors sujet ;
  • de traiter seulement une partie de la question ;
  • de ne pas traiter ce qui est demandé.

 

La gestion du temps

L'épreuve est assez longue et la gestion du temps est une clé pour réussir. Le candidat doit prendre le temps de lire très attentivement le sujet, afin d'évaluer sa capacité à répondre et le temps nécessaire pour mener le raisonnement à bonne fin.

Prévoir 10 minutes de temps de relecture.

 

Petites astuces

Le candidat commencera toujours par le thème qu'il considère comme le plus accessible, puisque les dossiers sont souvent indépendants les uns des autres.

Ne pas hésiter à traiter chaque dossier sur des copies distinctes ce qui facilite le travail du correcteur et ce qui permet également de pouvoir ajouter quelques raisonnements, si nécessaire, sur le même thème en cas d'oubli.

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