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DSCG UE4, consolidation : les principaux constats

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Catégorie : Méthodologie
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DSCG UE4

En règle générale, les dossiers de consolidation sont sur environ 10 points en moyenne, soit la moitié de l'épreuve. Paradoxalement, nous conseillons de finir l'épreuve par le dossier de consolidation qui est souvent long et peut avoir pour conséquence de ne pas permettre au candidat de traiter les autres dossiers.

La réforme a eu pour conséquence de rajouter la partie relative aux IFRS qui trouvera sa place dans un sous-dossier (ou un dossier) à l'épreuve, avec la consolidation.

 

Composition d'un « dossier type »

La lecture des annales permet de constater que le dossier de consolidation est souvent articulé de la même façon.

Articulation d'un dossier

Contenu

Périmètre de consolidation

Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêt, Intérêts minoritaires, cas d'exclusions obligatoires et facultatifs.

Partage des capitaux propres et consolidation directe

 

Faire le tableau de partage, passer les écritures au bilan.

 

Conversion des créances et dettes en devises (de temps à autre)

Cours historique ou de clôture.

Retraitements de consolidation

Crédit-bail, emprunt obligataire, stocks, frais de recherche et développement, cession d'immobilisation, escompte effet de commerce, taux d'intérêt effectif, provisions réglementées, juste valeur, engagement de retraite, écart de conversion, subvention d'investissement, contrat  à long terme, résultat social et résultat consolidé, C3S, TVS, frais d'établissement, approche par composant...etc...

Écart d'évaluation et écart d'acquisition

 

CRC et IFRS

Ecart d'acquisition (Goodwill) positif ou négatif.

Goodwill complet ou partiel.

Sous dossier IFRS

Depuis 2020, date de l'intégration officielle des IFRS

Déconsolidation (de temps à autre)

Variation de périmètre à la hausse comme à la baisse.

Le tableau ci-après reprend les principales statistiques depuis la création du diplôme du DSCG.

 

Nombre de points et de questions par dossier depuis 2008

DSCG UE4 Consolidation

Nous voyons bien que nous sommes sur une moyenne de 9 à 10 points environ chaque année. Les quatre dernières sessions le montre bien. Il y a donc lieu de consacrer environ 2 heures sur ce dossier, soit 50% du temps accordé pour réaliser l'épreuve. Les normes IFRS viennent s'intégrer au dossier ce qui signifie qu'il faut compter environ 10 points, normes IFRS incluses.

L'analyse statistique du nombre de questions posées permet de constater qu'il y a toujours plus de 10 questions sur ce dossier (de 9 à 17 questions !). Précisons ici que le nombre de questions ne colle pas forcément avec la numérotation des questions. En effet, il peut y avoir par exemple deux questions dans une même question numérotée...

Le candidat s'interroge à chaque fois sur ce qui est susceptible de tomber à l'examen. C'est pourquoi nous reprenons ci-après un tableau qui retrace tous les thèmes tombés depuis 2008. Il est plus difficile de « pronostiquer » ce qui peut tomber en consolidation, cette partie étant très vaste. La seule parade valable reste l'entraînement.

 

Liste des thèmes tombés de 2008 à 2020



Années

Type d'opération

2008

Détermination du taux du contrat de crédit-bail, du tableau d'emprunt.

Écritures au bilan et au compte de résultat

Tableau d'emprunt obligataire, tableau de suivi.

Écritures au bilan et au compte de résultat

Contrôle et évaluation de titres de participation

Écritures au bilan

2009

Référentiel comptable applicable

Définition d'un actif courant.

Jeu complet d'états financiers (IAS1)

Analyse financière consolidée : EBO, taux de marge nette,

Qualification de retraitements.

Stocks, PHP, provision pour gros entretien et révision

Pourcentage de contrôle et d'intérêt.

Écart d'évaluation et d'acquisition.

Écritures comptables.

Comparaison IFRS et CRC.

2010

Pourcentage de contrôle, d'intérêt et d'intérêt minoritaire

Tableau de partage des capitaux propres.

Écritures au bilan et au compte de résultat.

Écart d'évaluation et d'acquisition en CRC

Avec Écritures

Écart d'évaluation et goodwill partiel en IFRS

Sans écritures

2011

Pourcentage de contrôle et d'intérêt (CRC)

Cas d'exclusions facultatives et obligatoires

Retraitements :

Dividende, stocks de marchandises, effets escomptés, opérations  réciproques.

Écritures comptables au bilan et au compte de résultat

Conversion des comptes en devises.

2012

Référentiel comptable applicable

Retraitements :

Contrat à long terme, PHP, subvention d'investissement, provision pour engagement de retraite, amortissements dérogatoires, écart de conversion, actifs financiers.

Définition des autres éléments du résultat global.

 Deux exemples à donner.

Calcul du goodwill complet.

Impact du goodwill complet sur les capitaux propres.

Impact d'une prise de participation sur les capitaux propres et le goodwill. (variation de périmètre).

2013

Retraitements : PHP, crédit-bail, cession interne d'immobilisation (CRC)

Retraitement d'un portefeuille d'obligations en IFRS.

Calcul du taux d'intérêt effectif et écritures comptables. (IFRS)

Pourcentage de contrôle et d'intérêt.

Tableau de partage des capitaux propres et écritures

Définition de la juste valeur d'un actif et d'un passif financier.

 

2014

Référentiel comptable applicable

Pourcentage de contrôle et d'intérêt

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

Juste valeur, écart d'évaluation et goodwill en IFRS.

Écritures comptables.

Résultat social et résultat consolidé de la cession.

Écritures comptables.

2015

Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêt

Méthode de consolidation en contrôle conjoint dans une co-entreprise (CRC et IFRS).

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

Écart d'évaluation et goodwill en IFRS.

Retraitements de pré-consolidation :

Cession interne au groupe, calcul du taux d'intérêt effectif d'un emprunt.

Écritures comptables.

2016

Obligation d'établir des comptes consolidés

Pourcentage de contrôle et d'intérêt

Retraitements pré-conso : Frais de recherche et développement, écart de conversion, C3S, TVS

Retraitements opérations internes : ventes et prêt

Retraitement des frais d'acquisition

Écart d'évaluation et d'acquisition

Impact d'une cession de titres sur les comptes du groupe.

2017

Obligations relatives au référentiel IFRS

Pourcentage de contrôle et d'intérêt

Entité Ad Hoc

Retraitements :

Stocks, cessions internes, dépréciation de stocks

Frais d'établissement, cession d'immobilisation, subvention d'investissement

Juste valeur, écart d'évaluation, goodwill complet.

Courte note sur l'évaluation des intérêts minoritaires et la comptabilisation, impact sur les capitaux propres, divergence avec le CRC.

2018

Pourcentage de contrôle et d'intérêt en IFRS

Goodwill partiel et écritures comptables.

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

Norme IFRS 16

Définition de la nature des Retraitements.

Contrat à long terme, comptabilisation par composants, Contrat de location financement, emprunt obligataire.

2019

Référentiel comptable applicable

Pourcentage de contrôle et d'intérêt en IFRS.

 

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

Retraitements :

Frais d'établissement, amortissements dérogatoires, frais d'acquisition d'immobilisation, subvention d'investissement.

Conversion de comptes en devises (méthode applicable, tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables).

Choix de la méthode de goodwill à employer, juste valeur, goodwill.

Écritures comptables.

2020
(IFRS inclus)

Pourcentage de contrôle et d'intérêt. Pourcentage d'intérêt minoritaire.

Référentiel applicable.

Norme IFRS 10.

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

Retraitements :

Cession d'immobilisation, marge sur stock, versement de dividendes, contrat de location financement.

Traitement d'un goodwill positif et négatif en IFRS.

Calcul d'un goodwill complet et écritures comptables.

Tableau de partage des capitaux propres et écritures comptables.

IAS 36 : Dépréciation d'actifs.

Définition des termes valeur vénale, valeur d'utilité et valeur recouvrable.

UGT et test de dépréciation.

Calcul de la dépréciation d'une UGT et écritures comptables.

Possibilité de reprise de la dépréciation.

Nous alertons le candidat sur le fait que c'est justement parce que certaines opérations apparaissent moins souvent qu'il faut les travailler davantage pour faire face à une éventuelle « surprise » lors de l'examen. C'est le cas par exemple des variations de périmètre et du tableau de flux de trésorerie consolidé.

Attention de s'entraîner sur cette thématique sans faire d'impasse pour réussir traiter le cas si cela devait un jour apparaître à l'examen.

Nous vous proposons pour finir cet état des lieux par quelques conseils pour traiter un cas de consolidation.

Travail à réaliser dans l'ordre

1.

Regarder le nombre de points du dossier pour déterminer le temps à passer (ex: 10 points = 2 h)

2.

Lire rapidement les parties composant le dossier

3.

Bien vérifier dans quel référentiel traiter le dossier (CRC ou IFRS)

4.

Regarder attentivement l'organigramme pour définir le périmètre de consolidation

5.

Bien présenter un journal bilan et un journal compte de gestion au même niveau car facilite les contrôles. Cela est plus lisible lorsque les deux journaux sont face à face.

Kada MEGHRAOUI

Kada MEGHRAOUI
Diplômé d'expertise comptable
Coach mémoire DEC
Formateur en DCG, DSCG, DEC à l'ENOES
Ancien élève de l'école nationale des impôts de Clermont-Ferrand
Professeur certifié en économie et gestion comptable


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