Bonjour,
J'ai bien lu les posts concernant la case XI, j'aimerai avoir vos remarques sur mon interprétation.
Je dois valider la DSI de mon gendre, gérant majoritaire d'une SARL á l'impôt sur le revenu.
Revenu fiscal 2016 : 49 661 €
Rubrique 980 de la liasse fiscale cotisation obligatoire du gérant : 21210 € dont 5459 € de Csg-rss
Rubrique 981 de la liasse fiscale cotisations facultatives : 1984 € (madelin 1734 €) +(mutuelle santé 250 € (réintégré dans le résultat fiscal)
Pour moi le montant de la case XI serait : 21210 €- 5459 €+ 1734 € soit 17485 €
Que pensez vous de mon raisonnement?
je vous remercie d'avance de vous réponse et du temps que vous m'accorderez
Bonjour,
Vous déclarez le résultat fiscal donc pas la peine de faire des retraitement (ceux-ci ont déjà été réalisé lors de la détermination du résultat fiscal) en XA, les cotisations obligatoires en XI (hors CSG et CRDS déductible ou non, hors CFP et hors facultatives) et en XJ uniquement les cotisations facultatives déductibles non déjà réintégré dans le résultat fiscal.
Vous indiqué un gérant majoritaire d'une société IR > 2 points de vigilance :
1/ Le résultat de la 2031 peut être différent du résultat fiscal qui sera imposé sur le 2042, en effet en société il y a une réintégration globale (même de ce qui est déductible et directement affect able aux associés) puis une affectation aux associés et ensuite un traitement individuel (par associé) des charges sociales, notamment si la SARL comporte plus d'un associé.
2/ Le montant indiqué sur la liasse en cotisations facultatives peu comporter une partie non déductible déjà réintégrée dans le résultat fiscal, il y a donc risque de doublon si vous prenez le montant comme tel dans la liasse sans vérification préalable, car seul le montant des cotisations facultative déductible figurent en XJ (le reste étant déjà dans le résultat fiscal figurant en XA.
Pour répondre à vos questions :
Rubrique 980 de la liasse fiscale cotisation obligatoire du gérant : 21210 € dont 5459 € de Csg-rss
Rubrique 981 de la liasse fiscale cotisations facultatives : 1984 € (madelin 1734 €) +(mutuelle santé 250 € (réintégré dans le résultat fiscal)
Pour moi le montant de la case XI serait : 21210 €- 5459 €+ 1734 € soit 17485 €
XI = 21210 - 5459 - CFP (si pas retraitée comptablement) > uniquement cotisations sociales obligatoires.
XJ = 1.734 uniquement car 250 € déjà dans le résultat fiscal en XA
XA = 49.661 (si RF après des retraitement individuels à réaliser au niveau de l'associé)
Espérant avoir répondu à vos attentes,
Cordialement,
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