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Durée de validité de l'agrement de la notice

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Forlan
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Ecrit le: 19/08/2015 00:33
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Bonjour

J'ai eut l'agrément de ma notice en février 2014, mais je n'ai pas produit mon mémoire jusqu'à maintenant.

Ma première question est : l'agrément est valable sur quatre sessions donc en novembre 2015 elle expire et il faudra que je reproduise une demande d'agrément?

Deuxième questions : A qui puis je obtenir un double du 4.1 que j'avais obtenu, suite à plusieurs déménagements en très peu de temps je ne retrouve plus de trace de celle ci ni des coordonnées de mon jury?

Troisième et dernière questions : Après l'attestation de fin de stage, nous disposons bien d'un délai de six ans pour validé le DEC'

Merci pour vos réponses

Forlan

Hyoga
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
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Re: Durée de validité de l'agrement de la notice
Ecrit le: 19/08/2015 14:09
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Bonjour,

Pour vous procurer la réponse à votre demande d'agrément.

Il me semble que la seule solution serait d'appeler le SIEC

Ne pouvez-vous pas faire une recherche sur votre mail. Votre agrément a dû vous être envoyé par mail.

La durée de l'attestation de fin de stage dure 6 ans (prorogation de 2 ans possible si votre relevé de note affiche une épreuve dont le résultat est supérieur à 10). Dans le cas contraire, refaire un stage d'une durée d'un an (il me semble).

Validité agrément (4 sessions), donc soit novembre 2015, ou peut être plutôt mai 2016 vous concernant

cordialement

Forlan
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Directeur de bureau en cabinet
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Re: Durée de validité de l'agrement de la notice
Ecrit le: 20/08/2015 13:13
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Merci beaucoup pour votre réponse.

J'allais appelé le SIEC mais période de congés il reprenne que le 25.

Bonne continuation

Police
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Collaborateur comptable en cabinet
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Durée de validité de l'agrement de la notice
Ecrit le: 28/08/2015 13:01
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Bonjour,

Vous indiquez que la durée de validité de l'agrément de la notice est de 4 sessions.

Pour les écrits, s'agit-il du même principe ? ou bien on garde la note égale ou supérieure à 10 pendant les 6 ans ?

Merci de votre aide,

Cordialement,



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