BanStat
Logo Compta Online
SINAO

Echapper à la prochaine TVS en société

5
3 394
0
5 réponses
3 394 lectures
0 vote
Dadou3544
ProfilDadou3544
Entrepreneur
  • 44 - Loire-Atlantique
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Ecrit le: 24/08/2015 00:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je suis gérant d'une EURL et je possède une petite Clio 3 essence 75ch (prêt professionnel).

Tous les ans je paye 750€ en moyenne et je trouve cela aberrant !!

Est il possible d'échapper à la TVS si je rachète à titre personnel ma propre voiture ??

Bien à vous,

David

Vad1983
ProfilVad1983
Chef de mission en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Re: Echapper à la prochaine TVS en société
Ecrit le: 24/08/2015 10:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Vous ne pouvez pas "échapper" à la TVS si vous utilisez votre véhicule (même personnel) à des fins professionnels, en effet la TVS s'applique aux véhicules (source http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F22203.xhtml) :

  • utilisés en France par la société, y compris les véhicules loués ou mis à sa disposition, quel que soit leur pays d'immatriculation,
  • immatriculés au nom de la société en France,
  • possédés ou pris en location par les salariés, associés ou dirigeants de la société, même s'ils sont immatriculés au nom de personnes physiques, et pour lesquels la société rembourse des frais kilométriques.

J'espère avoir pu répondre à votre question

Cordialement

Vadim

Sam60
ProfilSam60
Collaborateur comptable en cabinet
  • 60 - Oise
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Echapper à la prochaine TVS en société
Ecrit le: 25/08/2015 19:00
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Cela dépend du nombre de km professionnel parcourus par an :

- s'il est inférieur à 15 000 km, vous pouvez reprendre la véhicule à titre personnel (en rachetant le véhicule à votre EURL) et vous rembourser les frais kilométriques. (Attention au traitement de l'emprunt donc les intérêts ne seront plus déductible si vous ne le remboursez pas à la suite de la vente)

- au-delà de 15 000 km par an, la TVS est due (avec un abattement)

Vous devez donc faire un calcul comparatif entre les 2 propositions (rester comme tel ou racheter le véhicule à titre perso)

/! Les Indemnités Kilométriques (IK) doivent pouvoir être justifiées : tenue d'un registre des déplacements professionnels avec nombre de kilomètres par déplacement (A/R banque, clients, fournisseurs...)

Il existe un barème fiscal à respecter pour le calcul de ces IK (revalorisé tous les ans)

De plus, vous ne pourrez plus déduire les frais de carburant, d'assurance, de réparation...

Seuls les frais de péage et de parking pourront être passés en charge dans votre société (en plus des IK).



--------------------
Dadou3544
ProfilDadou3544
Entrepreneur
  • 44 - Loire-Atlantique
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Re: Echapper à la prochaine TVS en société
Ecrit le: 25/08/2015 21:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Dadou3544 le 25/08/2015 21:39

Bonjour,

Tout d'abord un grand merci pour vos messages.

Effectivement, j'ai fait moins de 15000km avec mon véhicule cette année.

Par contre je n'ai jamais réalisé de suivi kilométrique... De plus, je paye personnellement mon essence, péage, etc.

David

Aulagne
ProfilAulagne
Entrepreneur
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Re: Echapper à la prochaine TVS en société
Ecrit le: 09/09/2015 19:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par COC Admin le 09/09/2015 19:52

Bonsoir,

Il est nécessaire de lister TOUS vos déplacements pros effectués avec votre véhicule personnel, en incluant pour chacun :

  • motif du RDV (justification comptable de l'utilité pour l'entreprise)
  • adresse du RDV (preuve de la distance parcourue)
  • distance parcourue
  • véhicule utilisé (sauf si c'est toujours le même)

Ensuite, il faut additionner les distances parcourues et se référer au Barème kilométrique publié chaque année par l'administration fiscale pour calculer le montant à déclarer.

Ce mode de fonctionnement est particulièrement intéressant dans l'un ou l'autre de ces cas (idéalement les deux) :

  • le véhicule n'est plus tout neuf, qu'il est de faible valeur marchande ou qu'il est amorti.
  • le nombre de kilomètres annuel est relativement élevé (à partir de 8000km par an).
  • la puissance fiscale du véhicule est élevée (pas au delà de 7 CV c'est inutile)

Ex : je parcours 12000 km pros par an, avec une 7 CV qui a 120 000 km au compteur et qui vaut 3000 € sur le marché de l'occasion... Ca représente 5332 € d'IK pour une assurance à 350 €, entretien 250 € et carburant 806 € (5.6l pour 100km). Cout de revient : 1406 €, tout le reste c'est de l'amortissement mais en vérité sur une vieille voiture tout le reste c'est du bénéfice à 80% !

(*** Contenu publicitaire supprimé **)

Cordialement.

Pierre


Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
4.1- Ne faites pas de publicité pour votre site, vos services ou vos produits commerciaux, ou pour un site ami.

Vous pouvez mettre l'adresse de votre site dans votre signature, mais c'est interdit d'en faire la promotion sur le forum.


Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online

Mozo
ProfilMozo
Comptable en entreprise
  • 34 - Hérault
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 475 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Echapper à la prochaine TVS en société
Ecrit le: 10/09/2015 19:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Mozo le 10/09/2015 19:17

Bonjour,

Je ne sais pas si c'est vraiment du bénéfice.....

Cela vous permet de réduire votre revenu professionnel en percevant une indemnité kilométrique au dessus du coût réel, mais la revers de la médaille c'est une protection sociale plus faible en raison du revenu déclaré réduit par rapport au revenu réel.

Il est d'ailleurs plutôt recommandé aux entrepreneurs individuels d'augmenter leur cotisations sociales afin d'augmenter leur protection sociale, en utilisant l'art 83 CGI qui permet de souscrire à des contrats supplémentaires qui sont déductibles des bénéfices.

@Dadou3544, vous avez donc 2 véhicules ce véhicule pour vos déplacements professionnels et un second pour vos déplacement privé ?

La solution d'Aulagne est étudier, si vous achetez un véhicule à votre nom et que vous effectuez plus de 15000km annuels vous devez payer la TVS.

Une autre solution c'est d'acheter un véhicule utilitaire pour lequel il n'y a pas de TVS et vous récupérez la TVA

Cordialement

Chrirstian

Retour en haut









connectés
Publicité
SINAO
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer