Logo Compta Online
DEXT

Eco pastille

4
3 519
0
4 réponses
3 519 lectures
0 vote
Nadpat
ProfilNadpat
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 22/09/2008 12:18
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Après quelques recherches, je m'interroge sur l'éco pastille ou l'écotaxe versée au moment de l'acquisition d'un véhicule neuf ? Selon vous et vos références documentaires, cette taxe rentre t'elle dans le coût d'acquisition du véhicule ?
Merci pour vos remarques.
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 462 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn

Expert-comptable
Modératrice Compta Online



Re: Eco pastille
Ecrit le: 22/09/2008 16:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Dans le cadre, d'une acquisition d'un véhicule neuf (à différencier d'une location longue durée), il vous faudra constater le bonus écologique comme étant une subvention d'équipement, s'enregistrant comme suit :

Citation : A l'acquisition

441 ................. x
131 .............................. x


Citation : Lors du versement

512 ................. x
441 .............................. x


Cordialement,

Venaig


--------------------

Modératrice Compta Online

Nadpat
ProfilNadpat
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Eco pastille
Ecrit le: 23/09/2008 11:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci pour ta réponse.

Je suis un peu surprise dans le traitement comptable à opérer.
Un peu lourd.

Je sais qu'une revue comptable de septembre 2008 à traiter le sujet et très peu de commentaires ont été réalisés sur ce point.
Ta réponse émane t'elle de cette documentation ?

Dans l'attente et merci
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 462 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte LinkedIn

Expert-comptable
Modératrice Compta Online



Re: Eco pastille
Ecrit le: 23/09/2008 14:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Ma source est la Revue Fiduciaire Comptable (n°347) de février 2008.

D'ailleurs, en effectuant une recherche via l'emplacement avec la loupe à la droite de l'écran, il y a déjà un sujet, à peu près similaire. Dans ce sujet, il est indiqué l'utilisation du compte de subvention approprié (selon si acquisition, ou location longue durée).

Cordialement,

Venaig


--------------------

Modératrice Compta Online

Nadpat
ProfilNadpat
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Eco pastille
Ecrit le: 26/09/2008 15:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je te remercie pour ta réponse mais mon cas est le suivant : investissement dans un véhicule avec facturation de l'écotaxe et de la carte grise. L'écotaxe est acquittée au moment de la demande d'immatricualtion du véhicule.

La carte grise est comptabilisée en "autre impôts" mais l'écotaxe (malus) ? Si j'ai bien compris le "boni" serait comptabilisé en subvention. J'en déduis que le mali ferait parti du coût d'acquisition.

Cependant, j'ai un autre cas d'un véhicule en leasing où la carte grise et l'écotaxe ont été acquittées directement et séparement du leasing. Le calcul du leasing a été effectué sur le coût du véhicule hors écotaxe. Je ne peux bien entendu amortir une écotaxe sans véhicule à l'actif....

Sur ce sujet, je viens d'interroger un controleur des services fiscaux qui faut de contrôle sur ce type de cas ne connaît pas la position de ses services .

Merci pour vos reflexions.
Retour en haut









connectés
Publicité
INTUIT
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2022 Compta Online
S'informer, partager, évoluer