BanStat
Logo Compta Online
MyCompanyFiles

Ecriture comptable du cuivre revendu par un plombier

3
8 220
3
3 réponses
8 220 lectures
3 votes
Pat40
ProfilPat40
Entrepreneur
  • 40 - Landes
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Ecrit le: 21/10/2012 12:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
je tiens la comptabilité de mon frère qui est plombier, entreprise individuelle soumise à la TVA. Il a vendu ses chutes de cuivre à un ferrailleur qui lui a délivré une facture et réglé par chèque. Quelqu'un pourrait-il m'indiquer comment enregistrer cette opération ?
Grand remerciement à tous.
Cordialement
Patricia


--------------------
Fabrice Heuvrard
ProfilFabrice Heuvrard
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • ASNIERES SUR SEINE
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 411 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: Ecriture comptable du cuivre revendu par un plombier
Ecrit le: 21/10/2012 13:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Avez-vous effectuer une recherche dans votre documentation'

Cordialement.


--------------------
HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 345 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Ecriture comptable du cuivre revendu par un plombier
Ecrit le: 21/10/2012 17:41
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je n'ai pas de doc non plus sous les yeux mais tout le monde n'a pas un MFL sur sa table de chevet ^^

Il s'agit d'une vente à mettre à mon sens soit en produit exceptionnel (7788xx) ou en produits des activité annexes (708xx).

Il me semble que ce type d'opération est exonérée d'impôt sous réserve de l'indiquer sur la facture.

Cordialement,


--------------------
HapyFree
ProfilHapyFree
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 51 - Marne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 345 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Ecriture comptable du cuivre revendu par un plombier
Ecrit le: 21/10/2012 18:25
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Après une brève recherche, depuis le 1er janvier 2008, il résulte des dispositions de l'article 283-2 sexies du CGI que le destinataire de livraisons ou le preneur de prestations de façon portant sur des déchets neufs d'industrie ou des matières de récupération est redevable de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dès lors que celui-ci dispose d'un numéro d'identification à la TVA en France.

Définition : Les déchets neufs d'industrie et matières de récupération sont, en règle générale, les chutes de fabrication inutilisables en l'état, c'est-à-dire qui ne peuvent être normalement reprises en fabrication sans une préparation ou un traitement préalable.

Voici une discussion d'une personne voulant exercer l'activité de récupération de déchet pour info : https://www.compta-online.com/nouvelle-tpe-...110#entry170151

je pense que sur votre facture il conviendra d'indiquer le numéro d'identification à la TVA de votre client récupérateur et la référence à l'article 283-2 sexies du CGI.

Le dictionnaire RF semble indiquer que la revente de produits résiduels sont à comptabiliser en 703XXX mais je pense qu'il faille appliquer ce compte si vous avez pour habitude de revendre vos déchets.

Espérant vous avoir aidé,

Cordialement,


--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
DEXT
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer