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Ecriture tup

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Flo42
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Ecrit le: 04/02/2010 11:14
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Bonjour,

Nous avons effectuer une TUP au 31.07.2009 avec rétroactivité fiscale. Au niveau comptable il faut maintenant que je passe les écritures dans l'absorbante. N'ayant jamais fait ce genre d'opération je viens vers vous pour savoir les écritures à passer.
Je pense que je dois annuler les titres de la société absorbé, intégrer son actif et son passif dans l'absorbante. Mais que faire :
-du résultat comptable dégagé au 31 juillet 2009 par l'absorbé?
-de son capital, ses réserves, son report à nouveau
-des comptes de césures utilisés au 31 juillet 2009?

Merci pour vos réponses,

Flo42
Jex94
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Re: Ecriture tup
Ecrit le: 04/02/2010 23:32
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Message édité par Jex94 le 04/02/2010 23:32
Bonjour,

Voici quelques éléments de réponse :

- Le résultat dégagé au 31/07/09 sera pris en compte dans le boni ou mali de fusion
(Charge exceptionnelle s'il s'agit d'un mali et produit exceptionnel s'il s'agit d'un boni)

- Le Capital, les réserves et le report à nouveau sont inclus également dans le boni ou le mali

En effet, dans le cadre d'une TUP, boni ou mali = différence entre la valeur des titres de l'absorbée à l'actif de la société absorbante, et actif net de l'absorbée.

Exemple :

- A détient 100% de B et absorbe B : Valeur des titres B chez A = 10 ¤
- Balance Générale des comptes de B au 31/07/09 :

. ACTIF : Actifs de B : 16 ¤
. PASSIF :
- Capital de B : 2 ¤
- Réserves de B : 4 ¤
- Résultat de B au 31/07 : 5 ¤
- Dettes de B : 5 ¤

Boni de fusion = 2 ¤ + 4 ¤ + 5 ¤ (Actif net de B) - 10 ¤ = 1 ¤

Les écritures de TUP sont les suivantes dans la société A :

Au débit :

- Actifs de B : 16 ¤

Au crédit :

- Dettes de B : 5 ¤
- Titres B : 10 ¤
- Boni de Fusion : 1 ¤ (Compte 77xxxx)

Pouvez-vous préciser le terme "comptes de césures" ? (Première fois que je le vois !)

Cordialement,
Jex


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Flo42
ProfilFlo42
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Re: Ecriture tup
Ecrit le: 05/02/2010 15:49
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Bonjour,

Merci pour votre réponse, après recherche et avant lecture de votre message, j'étais arrivé aux mêmes conclusion!
Pour les comptes de césures, il s'agit des comptes de charges à payer, factures non parvenues... (40810, 51860, ...) qui ont été passés dans la société absorbée au 31 juillet 2009 pour prendre en compte :
-les intérêts bancaires non échus
-les factures non reçues.

A la fin de mes réflexions je suis arrivé à la conclusion que ces comptes sont des comptes de dettes comme les autres, mais que j'aurai du préférer un compte fournisseurs quelconque, plutôt que ces comptes...
Bref ils ont été noyés dans l'écriture de TUP.

Flo42
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