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Ecritures et déclaration de TVA

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Cellu
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Ecrit le: 16/03/2009 16:13
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Bonjour,

En entreprise individuelle ayant pour activité tout travaux de maçonnerie et sous le régime du réel simplifié comment dois-je réaliser mes écritures de TVA collecté.
Puis-je tout simplement lors de l'envoie de la facture au client débiter le compte client du montant TTC, créditer le compte produit 704 du montant HT et créditer le compte TVA collecté du montant de la TVA. Puis au moment de la réception du règlement débiter le compte banque du montant TTC et créditer le compte client du même montant.

Seulement j'ai entendu parler de Fait générateur et d'exigibilité ainsi que la notion de TVA sur les encaissements ou TVA sur les Débits qui alourdissent énormément la façon de passer les écritures en y incorporant le compte 44587 TVA à régulariser. Suis-je obligé de procéder ainsi sous le régime du réel simplifié?
Et lors de la réception d'acomptes sur acceptation d'un devis dois-je décompter la TVA sur cet acompte et quel document dois-je fournir au client (facture de l'acompte, attestation...)

Merci d'avance pour votre réponse.


--------------------
[Article] 08 janvier 2023
Dates limites de dépôt des déclarations de TVA
Déclaration de TVA : dates limites
[Article] 29 juillet 2022
Quelles écritures comptables pour la TVA à payer ou un crédit de TVA ?
Comptabiliser la déclaration de TVA
Maximal
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 17/03/2009 14:47
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Bonjour

Citation
Seulement j'ai entendu parler de Fait générateur et d'exigibilité ainsi que la notion de TVA sur les encaissements ou TVA sur les Débits qui alourdissent énormément la façon de passer les écritures en y incorporant le compte 44587 TVA à régulariser


Le compte de tva à régulariser n'intervient pas pour cette raison. A la rigueur il intervient lors des factures d'acomptes. Vos écritures sont bonnes.
Il faut juste que vous ne calculiez pas votre TVA en fonction des écritures comptables, mais que vous vous fassiez un tableau à part. En gros, TVA collectée du mois = TVA facturée (pas forcement encaissée) sur ventes de marchandises + TVA encaissée (facturée ou non) sur prestations de services.

Citation
Et lors de la réception d'acomptes sur acceptation d'un devis dois-je décompter la TVA sur cet acompte et quel document dois-je fournir au client (facture de l'acompte, attestation...)


Théoriquement, l'acompte doit faire l'objet d'une facture d'acompte (c'est assez récent).
Si l'acompte porte sur une vente de marchandise, vous ne vous en occupez pas puisque votre TVA sera collectée lors de la facturation/livraison. Si acompte sur prestation de service--->l'acompte est TTC, il faut ressortir la TVA collectée.

Le sujet à déjà été traité sur le forum je pense que vous trouverez d'autres informations en cherchant.

Cordialement
Cellu
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 18/03/2009 13:45
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Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Mon activité étant des travaux de maçonnerie, quand vous parlez de pestation de service ce serait dans le cas ou je serais sous-traitant pour un autre entrepreneur sans apport de fourniture et donc TVA à 19,6%. Par contre lorsque je réalise des travaux en fournissant sable et ciment par exemple je rentre dans le cadre du compte 704 et donc TVA à 5,5%. C'est bien ça?
Et donc si j'ai bien compris je comptabilise ma TVA lorsque je réalise mes écritures de facturation ou d'acompte.

Pour être sûr de ne pas me tromper, merci de m'aider à passer les écritures suivantes:
le 01 mars je reçois un acompte sur devis d'un montant de 2000euros pour des travaux de rénovation avec fourniture sable, ciment, platre...
le 25 mars j'envoie ma facture au client d'un montant de 6000euros TTC
Le 15 avril le client me règle le solde à savoir 4000euros.

Encore merci pour votre aide précieuse.


--------------------
Maximal
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 18/03/2009 19:53
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Bonjour

Non en général tous vos travaux sont des prestations de services. Les matières 1eres et marchandises nécessaires à la réalisation de vos travaux ne sont pas des ventes de marchandises.

Pour les écritures , je vous invite à faire une recherche sur le forum, le sujet a déjà été traité.

Cordialement
Cellu
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 18/03/2009 23:34
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Bonsoir,
Encore merci pour vos réponses.
J'ai fait des recherches sur des articles traités sur ce forum mais je n'ai pas trouvé réellement d'explication entre le compte 704 Travaux et 706 Prestation de service.
Je pensais que la prestation de service n'incluait que des travaux dépourvus d'achat de marchandise mais bien que je fournisse sable, ciment, brique ou menuiserie il semblerait d'après vos explications que mon activité dépendrait plustôt de prestation de service??
Si j'ai loupé un sujet qui en parlait, merci de m'en indiquer le lien.

En deuxième question, une entreprise vient de me demander de leur réaliser un travail de main d'oeuvre en maçonnerie sans apport de marchandise durant deux jours. Quelle pourcentage de TVA dois-je appliquer lors de ma facture et dans quelle compte de produit dois-je la comptabiliser?


--------------------
Cellu
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 19/03/2009 14:26
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Bonjour,
Après de nouvelles recherches le taux de TVA ne serait pas lié au compte 704 ou 706 mais plustôt à l'endroit où ont été effectués les travaux: 5,5% s'ilsagit de prestation de service dans une résidence principale achevée depuis plus de 2 ans et 19,6% dans les autres cas.
Par contre plusieurs sujets restent contradictoire quant aux écritures de TVA.
J'ai bien compris que les écritures comptables des acomptes, des factures et des règlements n'ont rien avoir et peuvent être différentes des déclarations de TVA au filsc. Puisque vous me dites de les calculer à part sur un tableur et que la TVA est éxigible dans mon cas aux encaissements, je peux malgré tout la passer en comptabilité lors de l'établissement de la facture et de nepas en tenir compte lors de la saisie du règlement.
Si j'ai bien compris, ça va tout de même être complqué lors du calcul mensuel de TVA et lors de l'édition de l'état TVA avec Ciel Compta.
Ne serait-il pas plus simple plustôt que d'avoir 2 documents séparés de passer les écritures suivantes: ex: acompte de 1196 le 20/03, facture de 5980TTC établie le 15/04, solde réglé le 10/05.

écriture du 20/03
dt 512 1196
dt 44587 196
ct 4191 1196
ct 44571 196

écriture du 15/04
dt 411 4784
dt 4191 1196
ct 706 5000
ct 44587 980

écriture du 10/05
dt 512 4784
dt 44587 784
ct 411 4784
ct 44571 784


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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 19/03/2009 15:30
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Message édité par Maximal le 19/03/2009 15:33
Bonjour

Pour la déclaration de tva ce n'est pas si compliqué.

Si vous ne réalisez que de la prestation de service, la tva est exigible à l'encaissement.

Vous prenez donc votre relevé bancaire du mois et vous notez tout ce que vous avez encaissez. La seule petite difficulté est de faire la différence entre encaissements des prestations à 19.60% et celles à 5.50%, mais étant au oeur de l'action vous devriez savoir ce que vous facturez.

Pour les écritures ne confondez pas :
- enregistrement des factures dans le journal de vente
- enregistrement des règlements dans le journal de banque (seul le compte client ou acompte ou banque interviennent, pas les comptes de TVA).

Je vais vous aider pour votre première facture mais prenez l'habitude d'aller chercher l'information, c'est comme ça que ça marche la compta.

1/ Facture d'acompte - Journal de vente

411000 Client (Acompte TTC) 1 196,00 (D)
445851 TVA à régulariser sur avances et acomptes reçus 196,00 (D)
44571 TVA collectée (TVA) 196,00 ©
41910 Client, avance et acompte (TTC) 1 196,00 ©


2/ Règlement de l'acompte – Journal de banque
512 Acompte TTC facturé 1 196,00 (D)
41100 Acompte TTC facturé 1 196,00 ©


3/ Facture finale – Journal de vente
41100 Solde de la facture finale TTC 4 784,00 (D)
41910 Acompte TTC facturé 1 196,00 (D)
44580 TVA / Acompte 196,00 ©
44571 Solde TVA 784,00 ©
70700 Vente totale HT 5 000,00 ©


4) Règlement du solde de la facture – Journal de Banque
512 Solde de la facture finale TTC 4 784,00 (D)
41100 Solde de la facture finale TTC 4 784,00 ©


Vous allez déclarer 196¤ de TVA collectée sur mars (faite en avril), et 784¤ sur la déclaration d'avril (faite en mai)

Que l'on me corrige si je me trompe.

Cordialement
Cellu
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 19/03/2009 16:26
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Bonjour,
Encore merci, rien de mieux qu'un exemple concret pour bien comprendre.
Par contre je suis au régime du réel simplifié, suis-je obligé de faire ma déclaration tous les mois. J'ai débuté mon activité le 09 février et je n'ai toujours rien reçu des impôts, dois-je attendre de recevoir un document ou puis-je envoyé les documents préremplis de Ciel Compta?


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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 19/03/2009 16:42
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Re

Ce n'est pas une information difficile à trouver sur Internet. Mais mon message a pu prêter à confusion. Votre déclaration de tva est annuelle. Vous déclarerez en 2010 vos encaissements 2009. Faites tout de même un récapitulatif mensuel ça prend 5 minutes, car si vous vous dites que vous avez le temps, vous serez bien embêter en 2010 pour vous rappeler des opérations qui on eu lieu en février 2009.

Cordialement
Cellu
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Re: Ecritures et déclaration de TVA
Ecrit le: 19/03/2009 16:46
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A nouveau un grand merci......

Votre aide m'a été très précieuse, longue vie à ce forum et à compta-online.

Très cordialement.


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