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Ecritures deficit

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Che29
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Ecrit le: 08/05/2008 15:29
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Message édité par Magda le 08/05/2008 20:33
Bjr,

SVP
Pouvez vous m indiquer l ecriture comptable a passer dans les 2 structures ?
je dois reporter le deficit de la société dites transparente fiscalement dans la société de participation.
Merci de votre collaboration

Cdlt

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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 09/05/2008 08:48
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Message édité par Nad64 le 09/05/2008 08:51
Citation : Che29 @ 08.05.2008 à 15:29
Bjr,

SVP
Pouvez vous m indiquer l ecriture comptable a passer dans les 2 structures ?
je dois reporter le deficit de la société dites transparente fiscalement dans la société de participation.
Merci de votre collaboration

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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 20/05/2008 21:42
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Bonsoir,
J'ai le même problème que vous, et ai trouvé des infos dans le memento F. LEFEBVRE
mais ce n'est pas très clair, pour moi. Je continu de chercher. A L'AIDE
Claudusaix
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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 20/05/2008 22:31
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Message édité par Claudusaix le 20/05/2008 22:39
Citation : Hoggy63 @ 20.05.2008 à 21:42
Bonsoir,
J'ai le même problème que vous, et ai trouvé des infos dans le memento F. LEFEBVRE
mais ce n'est pas très clair, pour moi. Je continu de chercher. A L'AIDE

Bonsoir,

J'avoue que je ne comprends pas bien votre problème. En effet, Che29 parle d'une société transparente fiscalement dans une société de participation. Que je sache, une société de participation est une société transparente fiscalement. Autrement dit, on se mord la queue.

Je présume que vous vous demandez comment on utilise les comptes :
  • 655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun

  • 6551. Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)
  • 6555. Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)

  • 755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun

  • 7551. Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)
  • 7555. Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants)

  • 458. Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.

  • 4581. Opérations courantes
  • 4588. Intérêts courus

Je vous conseille fortement de vous reporter au plan comptable général (accessible depuis le forum dans la rubrique Les liens utiles dans l'espace Guide de l'Etudiant) qui indique dans son article 444/55 comment fonctionne une société en participation avec l'utilisation des comptes 178 et 268. Vous pouvez également vous reporter aux articles 446/65 et 447/65 du plan comptable général.

Cordialement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 20/05/2008 23:50
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Bonsoir et Merci de votre réponse,
mais cela "m'embrouille" un peu plus, mon cas est certainement différent,
en ce qui me concerne ma société une SARL détient des parts dans une SCI fiscalement transparente
mon ancien comptable enregistrait dans la comptabilité de laSARL la quote part du résultat bénéficaire au compte 7616

et mon souci est quel compte débité cher la SARL en cas résultat déficitaire de cette SCI.

Merci encore. Je ne comprends plus rien...
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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 21/05/2008 06:45
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Citation : Hoggy63 @ 20.05.2008 à 23:50
Bonsoir et Merci de votre réponse,
mais cela "m'embrouille" un peu plus, mon cas est certainement différent,
en ce qui me concerne ma société une SARL détient des parts dans une SCI fiscalement transparente
mon ancien comptable enregistrait dans la comptabilité de laSARL la quote part du résultat bénéficaire au compte 7616

et mon souci est quel compte débité cher la SARL en cas résultat déficitaire de cette SCI.

Merci encore. Je ne comprends plus rien...

Bonjour,

Je crois que votre comptable considérez qu'il s'agissait d'un revenu de titre de participation. Il me semble qu'il a commis une erreur.

Je pense vous avoir donné la bonne réponse sur mon message précédent.

Cordialement,


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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 21/05/2008 17:42
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Message édité par Icare71 le 21/05/2008 18:21
Bonjour et merci de votre réponse, cela m'éclaire un peu plus,

mais dans mon cas il s'agit bien de "titres de participation" dans une société civile
et le PCG ainsi que le memento F. L. sont clairs sur ce point : compte 761 dès que l'on a connaissance de la décision de distribution des dividendes .

Ma question reste entière, en cas de non-distribution du résultat bénéficiaire de la société transparente, dois je utilisé le compte 761 OU simple traité extra comptablement l'impôt relatif au résultat bénéficiaire?

Sachant que pour les impôts le bénéfice est considéré comme réalisé dès la clôture de l'exercice de la société transparente, et non pas de la date de distribution, ni même la
décision de distribuer ou non les dividendes.

Il y a quelques années j'avais demandé à mon ancien comptable quelles écritures passées en cas de non distribution et de déficit , il m'avait répondu : RIEN , alors peut-être rien pour les écritures dans le bilan, mais extra comptable pour le résultat fiscal....

Je ne lâcherais pas, je vais finir par trouver les réponses....
Nad64
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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 21/05/2008 17:58
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Bonjour,

La SCI est elle imposée à l'IS?
Ce qui voudrait dire qu'elle n'est pas transparente, et que les revenus des dividendes sont comptabilisés en 761.
S'il y a des déficits et donc pas de dividendes, pas d'enregistrement.

Si la société est transparente, ce n'est pas des dividendes mais une quote part des bénéfice ou des pertes.
Les comptes utilisés sont ceux donné par Claude (que je salue).

Cordialement,


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Nadine


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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 21/05/2008 21:16
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Bonsoir,

C'est vrai que si la SCI est soumise à l'IS, Nad64, que je salue également, a entièrement raison et qui expliquerait l'enregistrement de votre comptable.

Cordialement,


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Re: Ecritures deficit
Ecrit le: 28/05/2008 18:20
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Bonjour,
Et GRAND MERCI à Nad64 et Claudusaix,
MAIS je résume :
dans la comptabilité de la SCI non soumise à l'IS on enregistre une quote part de bénéfice
(ou de pertes)

MAIS dans la comptabilité de la société qui détient des parts de cette SCI,
on enregistre bien des dividendes 761 si la SCI à décider de distribuer,
et on n'enregistre rien en cas de non distribution ou de déficit ?????
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