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Eléments immobilisables ou non ?

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Millaumar
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Ecrit le: 14/08/2007 15:51
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Bonjour à tous,

Je travaille dans une Entreprise de Bâtiment et j'ai un petit souci.

En effet, nous sommes en train de construire nos nouveaux bureaux et c'est donc nous même qui les construisons.

Mais ce n'est pas une livraison à soi-même car mon dirigeant a crée une SCI à qui nous facturons cette prestation.

Mon problème est que, étant donné que nous faisons les travaux, c'est comme un client normal et je reçois donc des factures de matières premières, etc...

J'ai reçu une facture concernant la cuve de récupération des eaux de pluie que nous avons mise en place sur le chantier.

Dois-je mettre cette cuve en immobilisation dans mes comptes ou dois-je plutot considérer cela comme de la matière première à refacturer à la SCI ?

Merci pour votre aide et bonnes vacances

Millaumar
Francoisecnd
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Re: Eléments immobilisables ou non ?
Ecrit le: 14/08/2007 16:16
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Bonjour,

Pour la cuve,à mon avis, 2 possibilités :

Regardez les plans de l'architecte et/ou projet de bail : cette cuve fait-elle partie des éléments prévus et/ou décrits ? Si oui = sci, si non = entreprise

et si elle est enterrée, et donc inamovible, il semblerait normal qu' elle appartient à la construction et soit à refacturer à la SCI.

D'autres avis ?


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Re: Eléments immobilisables ou non ?
Ecrit le: 14/08/2007 16:27
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La cuve a été effectivement enterrée mais ne figure pas sur les plans de l'architecte, elle est seulement mentionée dans le dossier du permis de construire.

Si je l'enregistre dans les comptes de l'entreprise, croyez-vous que cette cuve apparaisse dans le compte de matières premières ?

Merci beaucoup
Francoisecnd
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Re: Eléments immobilisables ou non ?
Ecrit le: 14/08/2007 16:40
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Ce qui m'ennuie, c'est lorsqu'il y aura le PV d'achèvement des travaux....
Celà a pu se décider après validation des plans...
Vous n'avez pas d'ordre supplémentaire ?
Je crois que vous feriez mieux d'en parler directement avec votre dirigeant.

Mais logiquement, vu son côté inamovible ( je vois mal la déterrer pour l'emmener ailleurs ), je la refacturerai à la SCI.
C'est de la valeur ajoutée aux bâtiments ...
Et si vous l'immobilisée sur l'entreprise se serait de taxe professionnelle en plus ...


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Millaumar
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Re: Eléments immobilisables ou non ?
Ecrit le: 14/08/2007 16:55
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J'en parlerai à mon dirigeant mais il est vrai que la cuve n'appartiendra pas à notre société mais à la SCI alors ce serait plutot à immobiliser sur la SCI.

Merci pour vos réponses
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