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Encodage détaillé is

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Mro2
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Ecrit le: 26/04/2011 00:33
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Bonsoir,

j'ai un petit problème de compréhension en ce qui concerne l'IS, plus particulièrement *quand* on fait *quoi* et *sur quel exercice*.

Donc, au cours de l'année on paie des avances:
X.Y.N0: 444 D -> 512 C

Je sais qu'il faut en fin d'exercice faire un encodage
31.12.N0: 69x D -> 444 C

La question se pose: est-ce qu'on attend le décompte de l'administration ou est-ce qu'il faut consulter le barème soi-même et encoder la différence par l'opération précitée en date du 31.12.N0. (donc au plus tôt le 1.1.N1)

Et s'il faut payer plus d'impôts? Ou si un excédent est remboursé? Cela se passe forcément en N+1 et donc touche le bénéfice N+1?

La *séquence* effective de toutes ces opérations ne m'est pas claire.

Pourriez-vous la détailler?

Merci et bonne fin de soirée

JM
Lucky luc
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Re: Encodage détaillé is
Ecrit le: 26/04/2011 06:53
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Bonjour,

Courant N+1, on clôt les comptes de N et (éventuellement) on calcul l'IS dû sur l'exercice N.

Alors par une OD au 31/12/N, on va passer une écriture D 69/ C 444.

Il y aura donc en N+1 de l'IS à verser ou un excédent de versement (si les acomptes sont supérieurs à l'impôt). Il y aura alors, selon le cas, une écriture D 444 / C 512 ou D 512 / C 444.

Comme vous le voyez, aucun compte de classe 6 ou 7 n'est mouvementé pour ce paiement ou remboursement en N+1 et le bénéfice de N+1 n'est donc pas affecté.

Cordialement.


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Mro2
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Re: Encodage détaillé is
Ecrit le: 26/04/2011 13:32
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Citation : Lucky luc @ 26.04.2011 à 06:53
Alors par une OD au 31/12/N, on va passer une écriture D 69/ C 444.
Il y aura donc en N+1 de l'IS à verser ou un excédent de versement (si les acomptes sont supérieurs à l'impôt). Il y aura alors, selon le cas, une écriture D 444 / C 512 ou D 512 / C 444.


Bonjour,

mais alors ce surplus payé (ou excédant retourné) va toujours rester sur le compte 4?

Car l'opération div. en 31.12.N+1 concernant la clôture de N+1 se rapportera seulement aux impôts effectifs à payer en N+1?

CODE

date encodage date op. Si diff.desc 4 5 6
1 1. Mar. 2010 Avances 11 D400 C400
2 1. Jun. 2010 Avances 11 D400 C400
3 1. Sep. 2010 Avances 11 D400 C400
4 1. DEC. 2010 Avances 11 D400 C400
5 1. Mar. 2011 Avances 12 D300 C300
6 1. Apr. 2011 31. Dec. 2010Cloture 2010 C1600 D1600
7maintenant il s'avère qu'il faut quand même payer 1800 EUR de taxes donc
8 2. Apr. 2011 2. Apr. 2011 D200 C200
9 1. Jun. 2011 Avances 12 D300 C300
10 1. Sep. 2011 Avances 12 D300 C300
11 1. Dec. 2011 Avances 12 D300 C300
12 1. Apr. 2012 31. Dec. 2011Cloture 2011 C1200 D1200

Donc ici le compte 4 indique toujours une créance de 200E vis-à-vis de l'État qui n'est pas réelle

Pour l'excédent c'est autre chose car lui il peut rester et en diminuant les avances on peut aussi l'utiliser pour compenser...

Merci
JM
Lucky luc
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Re: Encodage détaillé is
Ecrit le: 26/04/2011 13:44
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Bonjour,

Votre tableau est touffu et j'ai du mal à le lire et à le comprendre.

Je vous propose à la place un exemple :

Courant de l'année N, la société verse 1 600 ¤ d'acomptes. Il y a donc 1 600 ¤ au débit du 444.

L'IS pour N (calculé début 2011) est de 1 700 ¤. Au 31/12 : on débite 69 et on crédite 444 pour 1 700 ¤.

Le solde du 444 est donc créditeur pour 1 700 - 1 600 = 100 ¤

L'IS est soldé en avril par débit 444 et crédit 512 pour 100 ¤.

Le compte 444 est donc bien soldé concernant l'IS relatif à N.

Cordialement.


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Mro2
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Re: Encodage détaillé is
Ecrit le: 26/04/2011 15:32
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Bonjour,

ok, mais alors je ne comprends pas l'"éventuellement" d'ici:

Citation

Courant N+1, on clôt les comptes de N et (éventuellement) on calcul l'IS dû sur l'exercice N.


Donc si l'opération 69 D -> 444 C au 31/12 n'est pas exacte (ou pas faite du tout), le compte 444 ne sera jamais soldé correctement.

C'était ma question initiale en fait. Attend-on le décompte de l'administration (pour être sûr) ou est-ce qu'on estime le montant. Donc le préférable est le premier...

Cordialement
JM
Lucky luc
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Re: Encodage détaillé is
Ecrit le: 26/04/2011 15:44
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Bonjour,

La société doit elle même calculer l'IS et le payer.

Cordialement.

PS : "éventuellement" parce que si le résultat fiscal n'est pas positif, il n'y a as d'IS à calculer. (encore qu'avec l'option pour le carry back, il puisse en cas de déficit y avoir une demande de remboursement d'IS antérieurs).


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