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Enregistrement cessions lots d'une SCI

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3aconseil
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Ecrit le: 27/06/2009 17:40
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Bonjour,

Je fais la compta d'une petite SCI à l'IR, pour des amis, qui contient 6 lots. 3 sont vendus pour un total de 60.000 ¤ pour une valeur estimée de 61.000 ¤.

Je pensais passer l'écriture suivante (suis en double écriture sur Ciel compta) :

- 60.000 sur le 512
- 1.000 sur le 6752

+ 61.000 sur le 213

Cela vous semble t'il juste ?

Par la suite je vais distribuer aux deux associés (qui sont en couple), 5.000 ¤ de la vente sous forme de dividendes (pour qu'ils ne soient pas imposables).

Je passe mes + 5000 sur 512 mais pour le débit est-ce le compte 655 ?

merci beaucoup pour vos lumières !! et bon we


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Claecs
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Re: Enregistrement cessions lots d'une SCI
Ecrit le: 27/06/2009 19:29
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Message édité par Claecs le 27/06/2009 19:32
Bonjour,

Pour répondre à votre question,

1/ Et en considérant que votre SCI reléve du régime des BIC, la cession des lots doivent être enregistrés de la façon suivante:

D/ 675200 VNC comptable : 61 000 (prix d'acquisition)
C/ 213 : 61 000

D/ 512000 Trésorerie : 60 000
C/775200 Produit de cession : 60 000

La moins value est de nature professionnelle.
S'agissant d'une société transparente, les résultats sont imposés en totalité entre les mains des associés personnes physiques à l'Impôt sur le revenu.
En conséquence, la distribution de dividende n'est pas fiscalisée.
Les 5 000¤ seront prélevés sur le résultat ou les réserves si elles existent et affectés en compte courant.
Cordialement


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3aconseil
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Re: Enregistrement cessions lots d'une SCI
Ecrit le: 06/07/2009 17:53
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Message édité par 3aconseil le 06/07/2009 17:55
Merci beaucoup pour votre réponse mais la SCI n'est pas aux BIC mais à l'IR ce qui fait que les associés déclarent aux BF.

C'est au niveau des comptes à utiliser pour comptabiliser les écritures que j'ai un doute que cela soit pour l'enregistrement de la cession et de la moins value, comme pour le compte de contrepartie concernant la distribution des dividendes. Pour ces derniers il ne faut pas les passer par les comptes courant d'associés car dans ce cas ce n'est plus une distribution de dividendes.

merci pour votre aide concernant les écritures à passer.


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