BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Enregistrement du crédit bail

5
41 226
6
5 réponses
41 226 lectures
6 votes
Kacmobil
ProfilKacmobil
Comptable général en entreprise
  • 26 - Drôme
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable général en entreprise


Ecrit le: 21/02/2013 16:22
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

1/ Comment saisir l'acquisition d'un véhicule en credit bail sur 5 ans avec option d'achat à la fin du contrat

2/ Comment saisir l'acquisistion de ce meme véhicule avec option d'achat à la fin du contrat et que nous le revendons quelques mois après à un organisme pour effectuer à nouveau un crédit bail pour l'achat d'un nouveau véhicule?

Merci bien....



--------------------
Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 168 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet

Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online



Re: Enregistrement du crédit bail
Ecrit le: 21/02/2013 19:19
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Si le véhicule est en crédit bail, il ne peut être comptabilisé en immobilisations, du point de vue du droit comptable.

Les redevances de crédit bail doivent être passées dans un compte de charge. Attention, si c'est un véhicule de tourisme, il y a des réintégrations extra comptables à faire pour le calcul du résultat fiscal.

A la fin de période de crédit-bail , si l'option d'achat est retenue, il doit a ce moment-là entrer en immobilisations dans l'actif de l'entreprise, au prix stipulé dans le contrat pour le rachat. S'il est revendu, il y aura une plus value, comme pour toute cession d'immobilisations.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------

Modérateur Compta Online

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 168 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet

Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online



Re: Enregistrement du crédit bail
Ecrit le: 21/02/2013 19:50
+3
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Pour illustrer mon propos je prends un exemple, il s'agit d'un véhicule de tourisme acheté 30000 euros TTC. La TVA n'est pas déductible. Toutes les opérations seront donc faites TTC. Un dépôt de garantie de 10000 euros est versée qui correspond en fait à la valeur de rachat au bout des 5 ans. La redevance annuelle de crédit bail est de 9000 euros. La durée d'amortissement de ce bien est en général de 5 ans. A la fin des 5 ans le véhicule est racheté par la société, au montant égal au dépot de garantie de 10000. Puis il est repris par une autre société pour 5000 euros, et la société rachète un autre véhicule en crédit bail. Voici comment je passerai ces opérations (je suppose que la redevance est annuelle pour simplifier, et qu'elle s'étend du 1er janvier au 31/12, comme l'exercice comptable.

Dépôt de garantie

275 10000

512 10000

Première redevance

612 9000

512 9000 (c'est TTC la tva n'est pas récupérable sur un VT)

Les 4 années suivantes on passe la même écriture que ci-dessus.

Mais tous les ans, il faut réintégrer extra comptablement un partie de la charge de crédit bail. La durée d'amortissement étant sur 5 ans, la charge autorisée fiscalement est égale à 18300/5 = 3660. Il faut donc réintégrer au résultat comptable 5340 euros qui ne sont pas déductibles fiscalement (9000 - 3660 ) pour obtenir le résultat fiscal.

A la fin le rachat du véhicule 10000 euros

218 10000

275 10000

Puis la revente immédiate pour 5000 euros. Il y a donc une moins value à court terme de 5000 euros

675 5000

512 5000

218 10000

L'écriture peut-être différente si les 5000 servent pour le dépôt de garantie d'un autre véhicule.

675 5000

275 5000

218 10000

Voilà, j'espère avoir été clair !

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------

Modérateur Compta Online

Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 168 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet

Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online



Re: Enregistrement du crédit bail
Ecrit le: 21/02/2013 21:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Re-Bonsoir,

Grosse bévue sur la réintégration fiscale !! pan sur le bec.... mauvais fiscaliste !

La formule exacte est la suivante :

Part à réintégréer extracomptablement :

(valeur du véhicule - 18300)/ durée d'amortissement, soit dans notre cas

(30000-18300)/5 = 2340 (et non 5340 !)

Si j'étais le comptable, j'aurais été viré sur le champ ;-)

Joaquin Gonzalez



--------------------

Modérateur Compta Online

Maradhino
ProfilMaradhino
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 72 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Enregistrement du crédit bail
Ecrit le: 21/02/2013 21:35
+3
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir, effectivement grosse bévue, mais ça nous arrive à tous. La formule du mémento réintégration fiscale = prix HT/durée d'amortissement * ((prix TTC - limite fiscal(18300 ou 9900)/prix TTC)*1,196. Ce qui équivaut à votre formule je crois.

Par contre pour les écritures de cession je propose le schéma suivant:

- sortie de l'immobilisation:

675 VNC

28182 sommes des amortissements pratiqués

2182 coût d'acquisition (prix de la levée de l'option)

- constatation cession

462 Prix de cession

775 prix de cession

- encaissement

512 prix de cession

462 prix de cession

merci.



--------------------
Joaquin-gonzalez
ProfilJoaquin-gonzalez
Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online
  • 13 - Bouches-du-Rhône
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 168 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet

Cadre du secteur public
Modérateur Compta Online



Re: Enregistrement du crédit bail
Ecrit le: 22/02/2013 00:36
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

effectivement, votre écriture est plus conforme aux règles comptables. J'ai simplifié mon écriture, parce que la cession faisait suite au rachat immédiatement et qu'il n"y avait pas d'amortissements dans ce cas. Si ce n'est pas le cas, effectivement il faut passer des amortissements en écriture, et ce sont vos écritures qui sont les plus adéquates à la norme comptable.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



--------------------

Modérateur Compta Online

Retour en haut









connectés
Publicité
Quickbooks
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer