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Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA

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Azo1er
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Ecrit le: 02/03/2015 12:46
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Message édité par Azo1er le 02/03/2015 12:49

bonjour a tous

Pouvons nous enregistré une facture en TTC sans faire ressortir la TVA? .

Si oui dans quelle mesure? MERCI

Daniel_fidisoa
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Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA
Ecrit le: 02/03/2015 13:23
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Quand la société est un assujetti à la TVA, cette dernière doit toujours être enregistré dans les comptes de tiers.

Sinon, la TVA est considérée comme une charge puisqu'elle ne peut être déduite.

Azo1er
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Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA
Ecrit le: 02/03/2015 14:12
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Message édité par Azo1er le 02/03/2015 14:38

Bonsoir

Merci dans notre cas espèce la société est un assujetti a la TVA .Mais

la société en question est une mutuelle sociale assujetti a la TVA.

Mais qui ne fais pas de déclaration de TVA

Peu ton passé toutes les écritures d'achat en TTC ?

Sinon dans une telle mutuelle comment peut on passé cette écriture? un exemplaire d'écriture s'il vous plait.

merci

Mozo
ProfilMozo
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Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA
Ecrit le: 03/03/2015 09:26
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Bonjour,

Cela concerne des opérations en côte d'ivoire sans doute ?

Etes vous bien un assistant en cabinet comptable ? Dans ce cas il faut voir avec votre chef de mission.

En France

Toute entreprise est assujettis, mais leur prestation ou vente de bien ne sont pas forcément imposable à la TVA

Une assurance dit mutuelle relevant de droit des assurances ou de la mutualité n'a pas ses prestations imposable à la TVA, mais peut récupérer la tva sur ses achats.

Cordialement

Christian

Azo1er
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Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA
Ecrit le: 03/03/2015 11:20
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Bonjour

je vous remercie pour les éclaircissement

merci

Daniel_fidisoa
ProfilDaniel_fidisoa
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Re: Enregistrement facture TTC sans faire ressortir la TVA
Ecrit le: 03/03/2015 12:11
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Bonjour,

Une société assujettie doit toujours faire une déclaration de TVA, même si aucun de ses chiffres d'affaires n'est soumis à la TVA.

Quelque part dans le formulaire de déclaration, il y a une rubrique où mettre un chiffre d'affaire non imposable.

Cordialement,

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