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Enregistrement frais de R&D

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Manolo33000
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Ecrit le: 02/07/2006 19:50
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Bonjour

Comment enregistre-t-on les frais de R&D?
Y a til des conditions nécessaires?

Merci d'avance
Fandefisca
ProfilFandefisca
Expert-Comptable associé en cabinet
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Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Enregistrement frais de R&D
Ecrit le: 03/07/2006 00:23
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Bonjour,

Les frais de recherche et développement ont été profondément modifié par les nouvelles normes :
la phase de recherche est redéfinie et tous les coûts qui y sont rattachés sont obligatoirement enregistrés en charges.

Seule les frais de développement peuvent être immobilisés. (203 "frais de recherche appliquée")
L’activation des frais de développement peut se faire que s'ils se rapportent à des projets nettement individualisés, ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale (la règle des 6 conditions)

les 6 conditions :
- sérieuses chances de réussite techniques
-l’entreprise a la capacité de l’utiliser ou de le vendre
-les frais de développement généreront des avantages économiques futurs
-l’entreprise a les ressources nécessaires pour achever les frais développement de l'utiliser ou le vendre
-l’entreprise a la capacité d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables au frais de développement.


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