Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Enregistrement rétractation arrhe et acompte

3
2 980
0
3 réponses
2 980 lectures
0 vote

Dda
ProfilDda
Enseignant
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 45 votes
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Ecrit le: 20/04/2008 18:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour un versement d'un acompte et d'un arrhe et en cas de rétractation de la part du client :

Ecritures chez le fournisseur :

Acompte : dommage et intérêt :

4191 D
771 C

Arrhes : renoncer à la somme avancée :
4191 D
771 C

Est ce que c'est correct ?

Merci d'avance
Jean-thierry_bx
ProfilJean-thierry_bx
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Enregistrement rétractation arrhe et acompte
Ecrit le: 21/04/2008 18:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Attention toutefois au traitement de la TVA.

En présence d'arrhes, si le client se désiste, la dette constitue alors un produit non soumis à la TVA (indemnités couvrant le préjudice). L'analyse est différente en cas d'acomptes.

Faites vous préciser dans quel cas vous vous situez.

bon courage.
Hameau3fontaines
ProfilHameau3fontaines
Profession libérale
  • 43 - Haute-Loire
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 18 votes
popupBulle tail
Profil
Profession libérale


Re: Enregistrement rétractation arrhe et acompte
Ecrit le: 24/04/2008 09:58
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je suis éleveur canin. Je demande un acompte pour la réservation d'un chiot, sur mon document (attestation de réservation) je ne mentionne que le montant TTC. Et en cas de rétractation, je n'ai jamais fait ressortir la TVA.

J'avais compris que la TVA doit figurer sur les acomptes concernant les prestations de service, est-ce bien cela ?

Merci.
Dda
ProfilDda
Enseignant
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 45 votes
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Re: Enregistrement rétractation arrhe et acompte
Ecrit le: 24/04/2008 21:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Merci pour la réponse mais je n'ai pas demander la définition de l'arrhe mais plutôt l'écriture comptable dasn le cas de la rétractation du client.

J'ai trouvé une réponse sur Ac versailles et Francis LEVEBVRE.

Acomptes conservés à titre de dédommagement

Comptabilisation chez le vendeur : ils sont enregistrés dans une subdivision du compte 70 "Ventes" par le débit du compte 4191. La comptabilisation ne doit être effectuée que lorsque le dédommagement est devenu certain.

Comptabilisation chez l’acheteur : ils sont enregistrés dans le compte 658 "Autres charges de gestion courante" par le crédit du compte 4091 dés lors que la charge est devenue certaine.

http://www.ac-versailles.fr/cerpeg/ressdis...a/lesarrhes.htm

Cordialement,

DDA
Retour en haut




3
2 980
0





Retour en haut
CEGID
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer