Un de nos fournisseurs est polonais. Il nous a remboursé sur le compte bancaire la somme de 36€? On a un document de sa part (nommé en anglais : "Notice note")
Comment enregistrer ce document en compta ? Sachant qu'on a ces histoires de TVA intracommunautaire...
Je suis perdu avec tout ça... si quelqu'un a une idée... ou plus :-)
A vrai dire, je ne suis pas tout à fait d'accord avec la solution proposée par Cciron.
Avant toute chose, il faudrait regarder la nature de votre avoir (retour marchandises, remise,...) et c'est en fonction de ça que je comptabiliserais cet avoir. Pour les comptes à utiliser, je pencherais davantage pour :
le compte 607 au crédit si cet avoir concerne des marchandises ;
le compte 601 au crédit si cet avoir concerne des matières premières :
le compte 609 au crédit si cet avoir concerne un rabais, remise ou ristourne.
Au-delà du compte de charge à mouvementer, il y a aussi l'aspect TVA intracommunautaire qu'il vous faut gérer. Pour cette raison, je mouvementerais un compte spécifique aux acquisitions intracommunautaire (601900 ou 607900 ou 609900 par exemple) ainsi que le 445662 - TVA Intracommunautaire pour une TVA calculée sur la base HT de votre avoir avec pour contrepartie le 4452. De cette manière, vous faciliterez la traçabilité de vos mouvements, notamment dans le cadre du contrôle de TVA lors du bilan.
Bien sûr, je rappelle à titre indicatif que pour que la TVA soit assimilée à de l'intracommunautaire, vous devez obtenir le numéro de TVA intracommunautaire de votre fournisseur.
Pour ce qui est de l'utilisation d'un compte 77, à mon sens, ce compte doit rester purement exceptionnel comme son titre l'indique. Il vaut mieux privilégier de passer les opérations par nature.
