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Escompte et normes IFRS

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Gemeaux_death
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Ecrit le: 15/05/2006 10:46
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Message édité par Gemeaux_death le 15/05/2006 10:58
Bonjour tous le monde,

comme le titre le dit si bien j'aimerais savoir si la manière d'enregistrer les escompte a changer pour cette année.
En effet étant donné que je passe le BTS CGO demain j'aimerais bien savoir au cas où ça serais demander.

PS : mon prof de comptabilité hésite et nous a dit qu'il nété plus comptabilisé en tant que charge ou produit financier mais qu'il s'agissait à présent d'une réduction commerciale et non financière.

Pourriez-vous SVP éclairer ma lanterne?

merci d'avance !
Hyoga
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Re: Escompte et normes IFRS
Ecrit le: 15/05/2006 13:02
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Bonjour,

Les écritures relatives aux escomptes ont en effet changées, mais uniquement quand cette réduction financière concerne une immobilsation.

Dans les autres cas, quand l'escompte que l'on accorde à un client, l'écriture reste la même. Quand on obtient un escompte de règlement d'un fournisseur et que cet escompte est relative à la fourniture d'un bien et d'un service non immobilsable, c'est à dire inscrit en compte de classe 6, l'écriture reste la même.

Quand l'escompte concerne l'achat d'une immobilsatio

Exemple : Imaginons que l'entreprise X achète un ordinateur le 15/05/2006 d'une valeur de 1 000 € H.T. TVA 19.6%. Escompte de 1%.

L'ancienne méthode la comptabilisait ainsi :

2183 Débit Matériel informatique 1 000
44562 Débit TVA sur immo 196
765 Crédit Escompte obtenu 11.96 (1 196*1%)
404 Crédit Fourn° Immo° 1 184.04

La nouvelle méthode à appliquer est la suivante :

2183 Débit Matériel info 990 (1000-11.96/1.196)
44562 Débit TVA sur Immo 194.04 (196/1.196*0.196)
404 Crédit Fourn° Immo 1184.04

Concrètement, cela signifie, que les escomptes de règlement que l'on obtient à la suite d'une acquisition d'immobilisation, minorent le prix d'acquisition de l'immobilisation.. Ainsi, le compte 765, ne sera plus jamais mouvementé quand il y aura une acquisition d'immobilisation.
Gemeaux_death
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Re: Escompte et normes IFRS
Ecrit le: 15/05/2006 15:01
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Message édité par Gemeaux_death le 15/05/2006 15:02
Merci pour ta réponse Hyoga

donc si je comprend bien le compte 665 et 765 ne concernent plus que les biens non amortissables. Mais juste une question idiote au cas où l'escompte a lieu au cas où le fournisseurs nous l'aurais oublier (pour une immobilisation). On abaisse les comptes d'immo, de tva et fournisseurs ou alors on fait comme d'habitude avec le compte 765?
Tommy
ProfilTommy
Employé en comptabilité
 
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Employé en comptabilité


Re: Escompte et normes IFRS
Ecrit le: 16/05/2006 11:18
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Citation : Hyoga @ 15.05.2006 à 13:02
Exemple : Imaginons que l'entreprise X achète un ordinateur le 15/05/2006 d'une valeur de 1 000 € H.T. TVA 19.6%. Escompte de 1%.

L'ancienne méthode la comptabilisait ainsi :

2183 Débit Matériel informatique 1 000
44562 Débit TVA sur immo 196
765 Crédit Escompte obtenu 11.96 (1 196*1%)
404 Crédit Fourn° Immo° 1 184.04
.

Sauf que l'escompte se calcule sur le net commercial. On a donc :

Dt 2183 : 1000,00
Dt 44562 : 194,04
Ct 765 : 10,00
Ct 401 : 1184,04

L'escompte est une réduction financière strictement liée aux conditions de paiement. L'escompte n'a donc pas à affecter les comptes d'achat ou de vente. Il doit systématiquement être enregistré.

Au sujet des immobilisations, la revue fiduciaire précise :

"Le coût d'acquisition des immobilisations et des stocks est désormais déterminé net des escomptes de règlement. (PCG, art. 321-10 et 321-20 nouveaux). Il devrait en résulter, à notre avis, un traitement pour les escomptes de règlement, analogue à celui appliqué pour le rabais et remises commerciales.

Or, le règlement ne modifie pas les règles du Plan comptable général et il est toujours prévu que le compte 765 « Escomptes obtenus » est crédité du montant des escomptes obtenus par l'entité de ses fournisseurs (PCG, art. 447). "

Cordialement,

Tommy
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