J'ai créé une Entreprise Individuelle (site e-commerce) en mai 2011, et je suis au régime micro-entreprise.
Pour le RSI, j'ai besoin de déclarer mon chiffre d'affaires, et je me pose la question de savoir si je dois déclarer le montant des produits que je facture avec ou sans les frais de port.
Par exemple, je facture à un client: 1 article à 100¤ HT 1 frais de port à 8¤ HT -------------------------- Total 108¤ HT (=108¤ TTC car pas de notion de TVA)
Dois-je donc déclarer 100¤ ou 108¤ au RSI??? Merci.
Il est en micro, donc il n'a probablement pas de comptabilité.
Si vous refacturez exactement le même montant que celui que vous payez vous-même, et que ce montant apparaît sur la facture, vous pouvez ne pas le déclarer (régime spécial du débours). Sinon, vous devez déclarer le port comme du CA.
En effet je suis bien au régime micro (sans TVA), mais par contre je gère une comptabilité complète sur CIEL compta.
Malheureusement, je ne facture pas à mes clients EXACTEMENT le montant que je paie à la Poste pour envoyer le colis. Car mes clients paient les frais de port en validant leur commande, et souvent ça arrive que les frais d'envoi que je reverse à la Poste diffèrent de 10 cts, 50 cts, ...
Alors, quel est votre verdict? Dois je compter les frais de port facturés à mes clients comme du CA?