Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Excédent trésorerie dans une SCI à l'ir

4
4 578
0
4 réponses
4 578 lectures
0 vote

Protoss
ProfilProtoss
Chef de mission en cabinet
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Ecrit le: 18/12/2011 22:42
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

J'aimerai avoir votre avis sur cette question.

Une SCI à l'IR affiche en cette fin d'année un excédent de trésorerie.
Mon client me dit qu'il veut distribuer une part de cette trésorerie.
Ils sont 3 associés.
Mon raisonnement est que le résultat de cette SCI a déjà été imposé chez chaque associé, il a donc déjà subit l'impôt.
Mais aucun versement n'a jamais été fait...
Donc il peut se verser une part du résultat des années antérieurs en fonction des parts sociales détenues. Ce versement ne sera pas, ou plus, imposé.
Qu'en pensez vous?
Dans la comptabilité, aucun compte d'associé n'a été crée...

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement
Jeff84
ProfilJeff84
Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online
  • 84 - Vaucluse
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 135 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable en Cabinet
Modérateur Compta Online



Re: Excédent trésorerie dans une SCI à l'ir
Ecrit le: 22/12/2011 12:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Comme vous le dites vous-même, il n'y a pas d'imposition supplémentaire.

Cordialement,


--------------------

Modérateur Compta Online

SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNON

Cabinet d'expertise comptable

Protoss
ProfilProtoss
Chef de mission en cabinet
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Re: Excédent trésorerie dans une SCI à l'ir
Ecrit le: 27/12/2011 21:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Protoss le 27/12/2011 21:14
Bonsoir,

Merci pour votre réponse.
Mais même pour une SCI à l'IR, il faut tout de même une AG pour prendre la décision de distribuer?

Encore merci.

Bonne soirée.
Tom12
ProfilTom12
Expert-Comptable
Modérateur Compta Online
  • 12 - Aveyron
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 145 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable
Modérateur Compta Online


Re: Excédent trésorerie dans une SCI à l'ir
Ecrit le: 28/12/2011 13:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Effectivement, une SCI est une société. Et il faut respecter la vie juridique de cette personne morale. Si le problème fiscal est eliminé, il faut quand meme une décision de l'assemblée pour distribuer les résultats SAUF si les statuts prévoient une distributation automatique des résultats (ce qui est possible dans les SCI).

A mon sens, votre réponse se trouve dans les statuts de la société en question, puisque c'est là que les modalités de distribution sont indiquées.

Il y a un point qu'il faut vérifier, puisque j'ai pas le doc avec moi, mais assurez vous que rien ne s'oppose à distribuer des dividendes lorsque le capital social n'est pas liberé en totalité. Souvent dans les SCI, pour des raisons fiscales, on fixe un capital social elevé dans ces entités, avec une libération partielle. Peut-etre il n'y a pas de problème, et ca fait un bon moment que j'ai pas eu a traiter des SCI, mais par acquis de conscience, regardez le.

Cordialement
Tom


--------------------

Tom

Modérateur Compta Online

Protoss
ProfilProtoss
Chef de mission en cabinet
  • 04 - Alpes-de-Haute-Provence
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission en cabinet


Re: Excédent trésorerie dans une SCI à l'ir
Ecrit le: 28/12/2011 21:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,
Merci beaucoup pour votre réponse Tom.

Cordialement
Retour en haut









Retour en haut
VISEEON
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer