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Déficompta DCG

Exemple de calcul de cotisations urssaf d'un tns

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Csileo
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Ecrit le: 19/07/2007 10:16
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Bonjour,

Le sujet que je voudrais aborder a déjà été posté sur ce forum et sur d'autres, mais je n'ai pas trouvé de réponse incluant un exemple simple, concret, clair et précis du mode de calcul des cotisations URSSAF d'un TNS.
Par ailleurs, les outils de simulation proposés par les différents organismes ne sont pas suffisants (voire inexacts?) pour comprendre.

Voici une tentative d'exemple :

----------
Hypothèses
----------
On suppose que le TNS est de profession libérale, qu'il n'a droit à aucune exonération particulière, qu'il est gérant majoritaire d'une SARL débutant son activité le 01/01/2007.
On suppose que le réglement est mensuel. Son revenu professionnel net est de 15000E en 2007, 20000E en 2008 et 30000E en 2009. On suppose que les taux, les assiettes et les plafonds ne changent pas au fil des années.
Tous les calculs sont arrondis à l'euro supérieur.

----
2007
----
CSG déductible (6622*5,1/100)/12= 28
CSG non déductible (6622*2,4/100)/12= 13
CRDS (6622*0,5/100)/12= 3
AF (6622*5,4/100)/12= 30

20/01/07 28+13+3+30= 74
20/02/07 28+13+3+30= 74
20/03/07 28+13+3+30= 74
20/04/07 28+13+3+30= 74
20/05/07 28+13+3+30= 74
20/06/07 28+13+3+30= 74
20/07/07 28+13+3+30= 74
20/08/07 28+13+3+30= 74
20/09/07 28+13+3+30= 74
20/10/07 28+13+3+30= 74
20/11/07 28+13+3+30= 74
20/12/07 28+13+3+30= 74

----
2008
----
CSG déductible (9932*5,1/100)/10= 51
CSG non déductible (9932*2,4/100)/10= 24
CRDS (9932*0,5/100)/10= 5
AF (9932*5,4/100)/10= 54
CFP 32184*0,15/100= 48

20/01/08 51+24+5+54= 134
20/02/08 51+24+5+54+48= 182
20/03/08 51+24+5+54= 134
20/04/08 51+24+5+54= 134
20/05/08 51+24+5+54= 134
20/06/08 51+24+5+54= 134
20/07/08 51+24+5+54= 134
20/08/08 51+24+5+54= 134
20/09/08 51+24+5+54= 134
20/10/08 51+24+5+54= 134

CSG déductible 15000*5,1/100= 765
CSG non déductible 15000*2,4/100= 360
CRDS 15000*0,5/100= 75
AF 15000*5,4/100= 810

20/11/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561
20/12/08 (765+360+75+810-74*12)/2= 561

----
2009
----
CSG déductible (15000*5,1/100)/10= 77
CSG non déductible (15000*2,4/100)/10= 36
CRDS (15000*0,5/100)/10= 8
AF (15000*5,4/100)/10= 81
CFP 32184*0,15/100= 48

20/01/09 77+36+8+81= 202
20/02/09 77+36+8+81+48= 250
20/03/09 77+36+8+81= 202
20/04/09 77+36+8+81= 202
20/05/09 77+36+8+81= 202
20/06/09 77+36+8+81= 202
20/07/09 77+36+8+81= 202
20/08/09 77+36+8+81= 202
20/09/09 77+36+8+81= 202
20/10/09 77+36+8+81= 202

CSG déductible 20000*5,1/100= 1020
CSG non déductible 20000*2,4/100= 480
CRDS 20000*0,5/100= 100
AF 20000*5,4/100= 1080

20/11/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670
20/12/09 (1020+480+100+1080-134*10)/2= 670

-------------
Mes questions
-------------
1. Ces calculs sont-ils justes ?
2. Si oui, pourquoi certains chiffres ne correspondent pas à la simulation sur le site de l'URSSAF (par exemple les CSG+CRDS en 2009) ?
3. Quelles écritures comptables doit-on avoir pour chaque opération ?

Merci d'avance. :)
Csileo
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Re: Exemple de calcul de cotisations urssaf d'un tns
Ecrit le: 24/07/2007 21:27
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En cherchant assez longtemps sur le Web, je pense avoir trouvé des éléments de réponse à mes questions.

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Mes réponses
-------------
1. Ces calculs ne sont pas justes
2. Certains chiffres ne correspondent pas à la simulation sur le site de l'URSSAF (par exemple les CSG+CRDS en 2009) car il faut réintégrer certaines cotisations autres que celles de l'URSSAF des années passées pour obtenir l'assiette des CSG+RDS (cf. exemple ci-dessous qui correspond au centimes près à la simulation)
3. Les écritures comptables que l'on doit avoir pour chaque opération devraient être :
646 ©
512 (d)

Reste à déterminer le calcul des cotisations "maladie" (477;1319;1804) et "retraite" (2069;3102;5241).

----------
Hypothèses
----------
On suppose que le TNS est artisan, qu'il n'a droit à aucune exonération particulière, qu'il est gérant majoritaire d'une SARL débutant son activité le 01/01/2007.
On suppose que le réglement est mensuel. Son revenu professionnel net est de 15000E en 2007, 20000E en 2008. On suppose que les taux, les assiettes et les plafonds ne changent pas au fil des années.
Tous les calculs sont arrondis à l'euro supérieur.

----
2007
----
CSG déductible + CSG non déductible + CRDS (6622*(5,1+2,4+0,5)/100)/12= 44
AF (6622*5,4/100)/12= 30
Maladie 477
Retraite 2069

20/01/07 44+30= 74
20/02/07 44+30= 74
20/03/07 44+30= 74
20/04/07 44+30= 74
20/05/07 44+30= 74
20/06/07 44+30= 74
20/07/07 44+30= 74
20/08/07 44+30= 74
20/09/07 44+30= 74
20/10/07 44+30= 74
20/11/07 44+30= 74
20/12/07 44+30= 74

----
2008
----
CSG déductible + CSG non déductible + CRDS (9932*(5,1+2,4+0,5)/100)/10= 79
AF (9932*5,4/100)/10= 54
CFP 32184*0,15/100= 48
Maladie 1319
Retraite 3102

20/01/08 79+54= 133
20/02/08 79+54+48= 175
20/03/08 79+54= 133
20/04/08 79+54= 133
20/05/08 79+54= 133
20/06/08 79+54= 133
20/07/08 79+54= 133
20/08/08 79+54= 133
20/09/08 79+54= 133
20/10/08 79+54= 133

CSG déductible + CSG non déductible + CRDS (15000+30*12+477+2069)*(5,1+2,4+0,5)/100= 1432
AF 15000*5,4/100= 810

20/11/08 (1432+810-74*12)/2= 677
20/12/08 (1432+810-74*12)/2= 677

----
2009
----
CSG déductible + CSG non déductible + CRDS ((15000+30*12+477+2069)*(5,1+2,4+0,5)/100)/10= 143
AF (15000*5,4/100)/10= 81
CFP 32184*0,15/100= 48
Maladie 1804
Retraite 5241

20/01/09 143+81= 224
20/02/09 143+81+48= 272
20/03/09 143+81= 224
20/04/09 143+81= 224
20/05/09 143+81= 224
20/06/09 143+81= 224
20/07/09 143+81= 224
20/08/09 143+81= 224
20/09/09 143+81= 224
20/10/09 143+81= 224

CSG déductible + CSG non déductible + CRDS (20000+54*10+1319+3102+810-30*12)*(5,1+2,4+0,5)/100= 2033
AF 20000*5,4/100= 1080

20/11/09 (2033+1080-133*10)/2= 891
20/12/09 (2033+1080-133*10)/2= 891
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