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Exoneration organic

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Greems
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Ecrit le: 01/03/2009 14:43
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Bonjour,

j'ai une question concernant l'ORGANIC (ou C3S) et plus précisement la base à déclarer et la parti du CA exonéré.

Le CA réalisé entre une société mère et sa filiales peut-il être exonérer de la cotisation ORGANIC, car vous l'aurez bien compris dans ce cas nous cotisons deux fois.

Je n'ai effectivement rien trouvé sur le sujet, donc si quelqu'un à eu l'occasion d'appronfondir le sujet, je le remercie d'avance pour sa réponse
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