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Explication détaillée de la TVA sur marge

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Elbarto48
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Ecrit le: 09/03/2007 22:49
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Pourriez-vous m'aider pour un exemple de tva sur marge ?
: voiture d'occasion achetée à 10 000,00 €
( donnez-moi n'importe quel exemple dont nous pourrions voir directement la solution , je vous serai très reconnaissant )

En fait je suis en stage , et j'aimerai pouvoir expliquer aux personnes faisant parti du jury ce problème-ci.

Je vous remercie d'avance.


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Bien à vous.
Davut.
Helga-piff
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Re: Explication détaillée de la TVA sur marge
Ecrit le: 10/03/2007 08:30
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Bonjour,

Achat d'un véhicule TTC 10000 euros (à un particulier ou à un professionnel qui était lui-même sur la marge), donc sans pouvoir déduire la TVA sur l'achat.

Revente du véhicule à 15000 TTC

Marge réalisée : 5000 TTC

Tu ramènes la marge en HT (5000 / 1.196) = 4180.60

Tu calcules la TVA sur cette marge HT, soit 819.38

OK ?

Cordialement
Elbarto48
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Re: Explication détaillée de la TVA sur marge
Ecrit le: 10/03/2007 16:19
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Bonjour ,

Je vous remercie énormément :)
Cette tva , nous pouvons l'appliquer uniquement sur les véhicules d'occasion ainsi que les antiquités. Y a-t-il autres choses sur lequel nous pouvons l'utiliser ?
Merci.


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Bien à vous.
Davut.
Helga-piff
ProfilHelga-piff
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Re: Explication détaillée de la TVA sur marge
Ecrit le: 12/03/2007 13:34
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Bonjour,

je pense spontanément aux ventes d'immeubles par les marchands de biens.
Il y en a peut-être d'autres.

Cordialement.
Zahara
ProfilZahara
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Re: Explication détaillée de la TVA sur marge
Ecrit le: 12/03/2007 14:16
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Message édité par Zahara le 12/03/2007 14:18
Citation : Elbarto48 @ 10.03.2007 à 17:19
Bonjour ,

Y a-t-il autres choses sur lequel nous pouvons l'utiliser ?
Merci.

On l'applique aux achats a des particuliers. Je connais un vendeur de palettes, qui achete ses palettes a des chauffeurs qui les ramassent pas ci par la. Il applique la TVA sur marge. Ainsi donc, un vehicule d'occasion achete a un vendeur soumis a la TVA ne rentrera pas dans le cadre de la TVA sur marge.
Voila ce que j'en sais. Et aussi que le calcul n'est pas aise dans cette affaire.
Olilary
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Re: Explication détaillée de la TVA sur marge
Ecrit le: 19/10/2009 12:38
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Bonjour à toutes et à tous,

Je rebondis sur ce sujet qui me semblera plus facilement trouvable que le sujet que j'ai lancé précédemment.

En tant que vendeur de voiture, j'applique donc la TVA sur marge mais qu'en est il lors de l'achat à l'étranger.

Certains véhicules (en Belgique et Allemagne) peuvent être facturé sans TVA lors d'une vente intra communautaire.

Mon prix d'achat est donc HT

Lors de la vente à un particulier en France, est ce que j'applique la TVA sur marge ou dois je appliquer la TVA normale ?

Merci à vous.


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