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Exploitant forestier

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El rico
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Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 71 - Saône-et-Loire
 
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popupBulle tail
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Ecrit le: 10/07/2008 10:49
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Bonjour,

Je cherche des impôt sur la comptabilité et la fiscalité applicable aux exploitants forestiers.

J'ai lu vaguement que l'imposition d'un exploitant forestier était particulière et basé notamment pas sur son CA mais sur la valeur cadastrale des terres.

Merci


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Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
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popupBulle tail
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Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Exploitant forestier
Ecrit le: 10/07/2008 10:58
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Bonjour El Rico,

Si vous avez le dictionnaire fiscal de la Revue Fiduciaire , il y a une définition sur les exploitations forestières qui sont soumises aux bénéfices agricoles.

Si vous ne l'avez pas, faites-le moi savoir par messagerie privée.

Cordialement,


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gof
Profilgof
Expert-comptable Indépendant
  • 84 - Vaucluse
 
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popupBulle tail
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Expert-comptable Indépendant


Re: Exploitant forestier
Ecrit le: 11/07/2008 12:32
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Bonjour,

Ne s'agirait il pas du régime du forfait agricole où effectivement, on est imposé, en BA forfait, sur une base forfaitaire dépendante soit du volume d'activité ou des superficies.

Cordialement
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