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Facturation avec ou sans TVA pour un site internet ?

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Piers
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Service informatique en cabinet
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Service informatique en cabinet


Ecrit le: 13/01/2012 22:07
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Message édité par Maximal le 14/01/2012 22:12
Bonjour,

Je viens de créer une SAS, pour mon projet en cours de développement, un jeu en ligne (type farmville) sur internet:
Je serai amené à facturer divers clients (B to B) pour une prestation de service immatérielle (une commission sur vente perçue via les ventes générées par mes utilisateurs sur les sites de mes clients).
- Si mon client est une société française, pas de problème= facturation avec TVA 19.60%.
- Si mon client fait partie de l'UE (ex: Espagne) alors facturation sans TVA ?
- Si mon client est hors UA (ex: USA) alors facturation sans TVA?
De plus, je serais amené à "facturer" une autre prestation immatérielle (jeu online)à chacun des mes utilisateurs (B to C) dès qu'ils s'enregistreront pour jouer.
- Il s'agit de personnes physiques, donc facturation TVA 19.60% (peu importe si cette personne joue à partir de la France, l'Allemagne, les USA, etc .. la TVA restera à 19.60% ?
D'un point de vue pratique, comment se passe l'enregistrement comptable pour ces personnes? Faut il créer un compte client divers et mettre par exemple le total sur une période donnée: imaginons que pour jouer ils payent 10 ¤ TTC, si j'ai 1000 personnes inscrites qui payent en 1 mois, il me suffira de faire une seule facture de 10 000¤ TTC pour ce mois?
En vous remerciant

Bien cordialement

Pierre

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Cordialement,

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