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Facturation bon d'achat et TVA ?

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Tamlyne7
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Comptable facturation en entreprise
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Ecrit le: 20/10/2014 11:10
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bonjour,

nous sommes une entreprise de vente en ligne de matériel de sport.

notre client nous a commandé pour 560€ de bon d'achat utilisable sur notre site. nous avons un contrat club avec ce client qui bénéficie de certaine réduction.

sur ces 560€, nous avons une participation d'1/3, à savoir au lieu de facturer 560€ au client, je lui facture que

560 - (560/3) = 560-186.67=373.33€

ces bons d'achat servent de récompense aux vainqueurs d'un évènement sportif.

mes questions :

1) dois-je faire figurer la TVA sur ma facture au club ?

2) quand le consommateur final (les vainqueurs) utilisera ces bons sur le site, dois-je déclarer la tva sur la vente ?

merci d'avance pour vos réponses

cordialement

Mozo
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Comptable expérimenté en entreprise.
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  • 34 - Hérault
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Re: Facturation bon d'achat et TVA ?
Ecrit le: 20/10/2014 14:29
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Bonjour,

Je procéderais ainsi.

soit :

Lors de la commande de bon du club, je comptabiliserais les 560€ dans un compte avance client 4190000 et je demanderais au club d'établir une facture de prestation de 186,67, que vous pourriez comptabiliser en 604000

Au fur et à mesure des ventes j'établirais les factures commerciales par le 419 ou 411 avec OD par le 419.

soit

Lors de la commande de bon du club, je comptabiliserais les 560€ dans un compte avance client 4190000 et

au fur et à mesure des ventes j'établirais les factures commerciales avec un avoir.

Soit

J'établirais une facture avec le montant de base et sa remise au club et j'établirais des bons de livraison au nom des personnes remettant le bon d'achat.

peut être d'autre solution auxquelles je n'ai pas pensée

La tva est due dans tous les cas, dès lors que vous n'êtes pas en franchise de base art 293B CGI.

Elle doit être facturée sur chaque facture.

CHRISTIAN



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Modérateur Compta Online

Cca_
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  • 30 - Gard
 
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Re: Facturation bon d'achat et TVA ?
Ecrit le: 26/09/2017 20:20
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Bonsoir

Merci Christian

La réponse que vous avez faite correspond en grande partie à ma question.

Il reste un point obscur pour moi :

Pour nous, l'émission de factures commerciales est fondamentale, car c'est lors de l'activité que l'on connait le taux de TVA à appliquer.

L'achat est donc, pour nous, une provision de la part d'un client. (compte avance client 4190000)

Quel justificatif de paiement vais-je donner à l'acheteur des bons , surtout si c'est une entreprise commerciale ? Pour justifier d'une dépense , l'entreprise a besoin d'une facture. Mais nous ne pouvons faire une facture, car cela reviendrait à grossir notre chiffre d'affaire

Espérant avoir été claire

Claude

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