Bonjour
j'ai un petit souci de facturation
voici mon problème, nous sommes une société qui travaillons dans le monde entier
la nous avons un client Belge qui nous passe des commandes de marchandises pour des usines en Afrique
le client enlève lui même la marchandise pour la faire partir en Afrique. Donc première question, est ce que je dois facturer comme si c'était de l'export car la livraison définitive est en Afrique donc pas de DEB ou bien facturer mon client BELGIQUE donc CEE est déclaration DEB
Même problème pour la prestation de service que nous faisons en AFRIQUE pour le client belge
merci d'avance
cordialement
Bonjour,
Il faut facturer votre client BELGIQUE,et déclaration DEB, car vous n'êtes pas obliger de savoir la destination définitive.
J'ai le même cas pour des clients italiens qui vienne chercher la marchandises en France et qu'il la revende après en Italie ou à l'export.
Bien cordialement
Bonjour
merci d'être aussi rapide pour répondre
dans votre cas c'est de l'achat pour revente, nous notre client belge achète pour ses usines en Afrique, il n'y a pas de de revente, normalement je dois demander un justificatif comme quoi la marchandise est exportée...
et pour la prestation de service comment cela se passe? nous allons dans ses usines en Afrique pour installer ou réparer
merci
Bonjour,
A mon avis, vous n'êtes pas censer savoir la finalité des achats de votre client. votre opération est bien une vente intracommunautaire.
Pour les prestations, il faut facturer HT et pas de DEB.
en cas de doute appeler le service des douanes.
cordialement
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